Catégorie PROCEDURE
Documents disponibles dans cette catégorie (37)
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Article : Article de revue
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Bulletin : PériodiqueLes observatoires de l'AUD, - Mars 2018 - Les résultats de l'enquête sur les jeunes dans la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer
2018Dans le but d’accompagner la définition des politiques publiques locales et dans une volonté de construire ces dernières de manière participative, la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint-Omer et l’Agence d’Urbanisme et de Développement ont mené en 2017 une enquête, première du genre à cette échelle, auprès des jeunes âgés de 16 à 25 ans[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
Etude agenceEnquête en gare Rouen-Rive-Droite 2014
03/2017La gare Rouen-Rive-Droite totalise annuellement près de 6,5 millions de voyageurs (Source : SNCF, 2014). Localisée au coeur de l’étoile ferroviaire, elle met en relation avec la centralité de la Métropole Rouen Normandie des territoires du bassin de vie de Rouen, de la Région Normandie ou de la vallée de la Seine. À l’échelle urbaine, elle con[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
LivrePanorama du stationnement public. Premiers enseignements de l'enquête nationale 2010. Collection Dossiers n° 268
09/2013Le Certu réalise tous les cinq ans, une grande enquête nationale sur le stationnement public sur voirie et en parcs, auprès des collectivités de plus de vingt mille habitants. Elle produit des données chiffrées objectives, permettant de mesurer l’évolution des politiques de stationnement au niveau national et de dégager des tendances de fond. [...]Plus d'informations...
Bulletin : Livre2013- L'institut du monde arabe (Paris), entre origines et devenir. - La place de la République à Paris rendue aux piétons. - La procédure de révision du PLU (2/3).Plus d'informations...
LivreVade-mecum des marchés publics
06/2013Liberté d’accès à la commande publique, égalité de traitement des candidats, transparence des procédures : ce sont les principes constitutionnels et les règles communautaires qui irriguent tout le droit des marchés publics. Ils doivent assurer le bon emploi des deniers publics et l’efficacité économique de l’achat public, en garantissant la sé[...]Plus d'informations...
Bulletin : Livre2012Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique: "Des conférences territoriales pour trouver des compromis sur les compétences". Le manque d'anticipation du Var en matière d'innondations n'est pas une exception. Refondation de l'école: la reconnaissance du projet éducatif local saluée par[...]Plus d'informations...
Documentation générale
