Etudes Foncières, Etudes Foncières - 131
Année de publication :
2008
Paru le :
01/02/2008
Note de contenu :
La portée juridique des cartes communales
Accession à la propriété - La leçon des subprime
Que signifie la démarche du « Grand pari de l’agglomération parisienne » ?
Ville rêvée et ville réelle - Veut-on vraiment lutter contre l’étalement urbain ?
Faut-il réécrire le Code de l’urbanisme ?
La localisation des résidences secondaires - Littoralisation et creusement des vacuums -
Littoral - Trente ans d’action du Conservatoire
L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Questions-réponses
. Périmètre de ZAC et terrains à bâtir
. PAE superposés
Jurisprudence
. Droit de préemption urbain
. Notion d’installation sportive
. PAE
Droit européen
. Directive 79/409/CEE concernant la
conservation des oiseaux sauvages
. Directive 92/43/CEE du 21 mars
1992 concernant la conservation des
habitats naturels ainsi que de la faune
et de la flore sauvage
. Permis de lotir
. Construction sans permis
Rétrospective
Les grands ensembles (Revue de l’Action populaire, février 1963)
En bref
. Calendrier
. Les terrains à bâtir pour
maisons individuelles
Accession à la propriété - La leçon des subprime
Que signifie la démarche du « Grand pari de l’agglomération parisienne » ?
Ville rêvée et ville réelle - Veut-on vraiment lutter contre l’étalement urbain ?
Faut-il réécrire le Code de l’urbanisme ?
La localisation des résidences secondaires - Littoralisation et creusement des vacuums -
Littoral - Trente ans d’action du Conservatoire
L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Questions-réponses
. Périmètre de ZAC et terrains à bâtir
. PAE superposés
Jurisprudence
. Droit de préemption urbain
. Notion d’installation sportive
. PAE
Droit européen
. Directive 79/409/CEE concernant la
conservation des oiseaux sauvages
. Directive 92/43/CEE du 21 mars
1992 concernant la conservation des
habitats naturels ainsi que de la faune
et de la flore sauvage
. Permis de lotir
. Construction sans permis
Rétrospective
Les grands ensembles (Revue de l’Action populaire, février 1963)
En bref
. Calendrier
. Les terrains à bâtir pour
maisons individuelles
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 204203 | Presse papier | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
