Intercommunalités, Intercommunalités - 120
Année de publication :
2008
Paru le :
01/02/2008
Note de contenu :
Dossier Elections : intercommunalités et syndicats mixtes : vers le renouvellement intégral des organes délibérants
Les modalités de constitution du nouvel organe délibérant : la composition de l'organe délibérant et la répartition des sièges / les délais pour désigner les délégués communautaires / la désignation des membres de l'organe délibérant
La désignation des organes internes : la première réunion de l'organe délibérant / l'élection du président / l'élection des vice-présidents / l'élection des membres du bureau
Les garanties accordées à l'issue du mandant
Politique de la ville : Plan banlieue : un changement de logiciel
Finances : Etude DGCL : le poids croissant des groupements intercommunaux / Annuaire financier et fiscal des agglos : l'ancrage local se poursuit
Territoires : Caux vallée de Seine : l'émergence d'un véritable prototype communautaire / Se dessiner un territoire d'avenir
Droit : Le droit individuel à la formation : rappel des règles / Commission européennee et mutualisation des services / Les outils de la compétence "fonctionnement des écoles" (Partie II)
ADCF : Meilleurs voeux des territoires 2008 : deux communautés membres de l'ADCF primées castres Mazamet et Romans / Marco : période électorale et outils de communication institutionnelle
Les modalités de constitution du nouvel organe délibérant : la composition de l'organe délibérant et la répartition des sièges / les délais pour désigner les délégués communautaires / la désignation des membres de l'organe délibérant
La désignation des organes internes : la première réunion de l'organe délibérant / l'élection du président / l'élection des vice-présidents / l'élection des membres du bureau
Les garanties accordées à l'issue du mandant
Politique de la ville : Plan banlieue : un changement de logiciel
Finances : Etude DGCL : le poids croissant des groupements intercommunaux / Annuaire financier et fiscal des agglos : l'ancrage local se poursuit
Territoires : Caux vallée de Seine : l'émergence d'un véritable prototype communautaire / Se dessiner un territoire d'avenir
Droit : Le droit individuel à la formation : rappel des règles / Commission européennee et mutualisation des services / Les outils de la compétence "fonctionnement des écoles" (Partie II)
ADCF : Meilleurs voeux des territoires 2008 : deux communautés membres de l'ADCF primées castres Mazamet et Romans / Marco : période électorale et outils de communication institutionnelle
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 204303 | Presse papier | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
