Auteur Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction
Documents disponibles écrits par cet auteur (12)
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Documentation générale
Documentation généraleUn urbanisme de qualité, facteur d'attractivité du territoire
23/05/2006Les actes du colloque abordent les questions liées aux extensions urbaines et en particulier aux cas des lotissements et, à l’échelle locale, des problématiques architecturales, urbanistiques et environnementales. Ce colloque a été aussi l’occasion d’aborder de manière plus technique les moyens permettant une meilleure maîtrise du territoire, [...]Plus d'informations...
Documentation généraleLoi urbanisme et habitat : la carte communale : "document d'urbanisme simple pour les communes rurales"
06/2005Les communes rurales qui n'ont pas encors de document d'urbanisme et qui reçoivent régulièrement des demandes de permis de construire peuvent choisir d'élaborer un PLU ou une carte communale. Il s'agit d'un document simple, sans réglement, qui délimite les secteurs où les permis de construire peuvent être délivrés. Elle permet de "fixer les rè[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLes prémices de l'inter-scot, premier état des lieux de l'articulation des démarches de planification sur les "grands territoires"
04/2005Ce rapport fait suite au guide méthodologique pour l'élaboration des SCot, publié par la Fnau pour la DGUHC. Nourri des expériences accumulées, tant par la maîtrise d'ouvrage que par la maîtrise d'oeuvre, il propose de revisiter les méthodes et les outils initialement proposés. Ainsi, la pratique a "mis en lumière la difficulté de faire coïnci[...]Plus d'informations...
Documentation généraleQuelles ambitions pour quelles échelles de territoires ? Actes de la rencontre nationale des SCOT, 2-3 mai 2005 à Bordeaux.
2005Suite à la première édition à Strasbourg en octobre 2004, cette deuxième rencontre nationale des SCoT a été organisée à l'initiative du SYSDAU, Syndicat Mixte du SCoT de l'Aire Métropolitaine Bordelaise, les 2 et 3 mai 2005 à Bordeaux. Plus de 300 participants se sont réunis pour débattre de la question suivante : “Quelles ambitions pour quell[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLoi urbanisme et habitat. Volet urbanisme "service après-vote"
08/2003Le 2 juillet 2003, a été votée la loi Urbanisme et habitat. Cette loi comprend notamment des mesures de simplification destinées à libérer du foncier pour construire davantage de logements. Afin que les élus puissent appliquer les dispositions du texte de loi dès que possible, Gilles de ROBIEN, ministre de l'Équipement, des Transports, du Loge[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLe Schéma de Cohérence Territoriale SCOT : contenu et méthodes
06/2003Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est l'un des nouveaux documents de planification urbaine. Simple dans sa procédure mais exigeant dans son contenu, le SCoT remplace le schéma directeur (SD) et a pour principal objectif de rendre les politiques d'urbanisme plus claires, de doter les agglomérations d'un instrument pour mettre en cohére[...]Plus d'informations...
Documentation générale
Documentation généraleLoi Solidarité et renouvellement urbains : de nouveaux outils pour les collectivités locales
11/2001La brochure présente le contenu des réformes apportées par la loi solidarité et renouvellement urbains dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat, et des transports. Cinq parties, organisées sous forme de questions-réponses, traitent successivement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) , des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), de l'appl[...]Plus d'informations...
Dossier documentaireGouvernance : Dossier documentaire
2000La notion de "gouvernance" étant étroitement liée à celle de "développement durable", ce travail fait suite au dossier documentaire réalisé récemment sur le thème Villes et développement durable (HOLEC N., CDU, oct. 1998). L'étude, documentaire et bibliographique, vise à faire le point sur l'ensemble des ouvrages et travaux relatifs à la "gou[...]De la gouvernance des économies à celles des territoires Note de synthèse 1. Qu'est ce que la gouvernance? 2. Ordre mondial et gouvernance 3. La " bonne gouvernance" l'exigence de profondes réformes institutionnelles pour garantir la croissance et le développement des pays soumis à l'ajustement structurel 4. La gouvernance urbaine La [...]Plus d'informations...
