Auteur Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
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Document électroniqueGuide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
12/2019Ce guide présente un caractère méthodologique et opérationnel. Il intègre l’évolution du cadre législatif, réglementaire et jurisprudentiel relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme (ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015, décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015, arrêt n°400420 du 19 juillet 2017 du Conseil d’État,[...]Plus d'informations...
Documentation générale
Documentation généraleLa politique publique de l'eau en France. L'expérience française au service de l'action internationale
03/2007Cette brochure présente l’organisation de la gestion de l’eau en France ainsi que l’expérience française au service de la communauté internationale dans ce domaine. L’eau, un enjeu mondial pour le XXIe siècle La politique de l’eau en France L’expérience française au service de l’action internationalePlus d'informations...
Documentation générale
Documentation généralePlanifier l'aménagement, la protection et la mise en valeur du patrimoine
07/2006Les ambitions de la loi Littoral demeurent 20 ans après pleinement d'actualité et méritaient d'être revisitées à la lueur des enjeux qui se concentrent sur les territoires côtiers. À partir d'une lecture des spécificités des territoires littoraux, il s’agit de proposer une réflexion sur les bonnes échelles de l'action publique et sur la manièr[...]Plus d'informations...
Documentation généraleProjets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux. Cadre de référence
2006La mise en oeuvre du développement durable à l’échelle des collectivités territoriales et de leurs groupements passe souvent par la réalisation d’un « Agenda 21 local », programme d’action déclinant, au niveau du territoire, l’Agenda 21 adopté par les pays réunis à Rio en 1992. Bien sûr, il n’existe pas de modèle idéal d’Agenda 21 local, puisq[...]Plus d'informations...
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