SCOT du Grand Amiénois : porter à connaissance
Support multimédia
Auteurs :
DDE de la Somme, Auteur
Langues:
Français
Index. décimale :
AMT (AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION)
Catégories :
CADRE JURIDIQUE
;
ETAT
;
REGLEMENT D'URBANISME
Ce document reprend l'ensemble de la réglementation relative à l'élaboration d'un SCOT, les différentes servitudes et contraintes, les données environnementales présentes sur le territoire du Grand Amiénois, la liste des études dont les services de l'Etat ont connaissance ainsi que la note d'enjeux de l'Etat que le préfet a adressé au Syndicat mixte.
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 511403 | AMT2-29 | Support multimédia | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |