Catégorie REGLES D'UTILISATION DU SOL
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Synonyme(s)REGIME FONCIER SYSTEME FONCIERVoir aussi |
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Article de revueJustification de la consommation foncière dans les documents d’urbanisme : analyse démographique et posture du juge administratif
28/05/2025Cet article a pour but de rendre compte du mémoire et du croisement des sujets en matière de données démographiques, calibrage foncier du projet de territoire, justification du document d’urbanisme… tout en y intégrant le rôle et la place du juge administratif.Plus d'informations...
Article : Article de revue
Document électroniqueWebinaire Flash n°4 : Renaturation – Desartificialisation
21/03/2023L’ADEME vous invite dans le cadre de l’Expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le mardi 21 mars de 14h à 15h15 sur le thème de l’opérationnalisation de la désartificialisation. Après une introduction de l’Ademe sur le sujet de la renaturation, les enjeux globaux du sujet seront présentés par Kathleen Monod de l’OFB ainsi que Val[...]Plus d'informations...
Document électroniqueWebinaire Communauté ZAN : Retours d’expériences
19/01/2023Toute la communauté ZAN a été réunie lors d’un webinaire organisé le 19 janvier 2023, autour de retours d’expériences de 6 lauréats de l’expérimentation « objectif ZAN » et d’un atelier sur la boite à outils. Le programme était le suivant : 1. Introduction par l’ADEME et CDC Biodiversité 2. Présentation du projet du SEPAL 3. Partag[...]Plus d'informations...
Document électroniqueWebinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation : ZAN
09/12/2022L’ADEME vous invite dans le cadre de l’expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le vendredi 9 Décembre de 9h30 à 10h45 sur le thème des outils de mesure de la consommation d’espaces et d’artificialisation dans le cadre du ZAN.Le sujet vous sera présenté par Pascal Lory de la DGALN ainsi que Stéphane Lévêque et Martin Bocquet du Ce[...]Plus d'informations...
Document électroniqueGuide pour la mise en oeuvre de l’évitement : Concilier environnement et aménagement des territoires
08/2021Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce que peut et doit être une démarche optimale d’évitement. L'évitement c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide o[...]Plus d'informations...
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