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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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Les centres-bourgs en question in Picardie La Gazette, 3669 (du 14 au 20 avril 2017)
[article]
Titre : Les centres-bourgs en question Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 8 Langues : Français (fre) Catégories : CAUE ; COMMERCE ; DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; POS ; SOMME ; VILLAGE CENTRE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12500
in Picardie La Gazette > 3669 (du 14 au 20 avril 2017) . - p. 8[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4087 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible "La Loi ALUR" dans la pratique in Trait d'Union, 12 (Février 2017)
[article]
Titre : "La Loi ALUR" dans la pratique Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 2 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12487
in Trait d'Union > 12 (Février 2017) . - p. 2[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4077 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le règlement national d'urbanisme nouveau est arrivé in Techni.Cités, 302 (Avril 2017)
[article]
Titre : Le règlement national d'urbanisme nouveau est arrivé Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 53-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12468
in Techni.Cités > 302 (Avril 2017) . - p. 53-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4065 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le permis de construire: une autorisation ordinaire... qui reste méconnue in La Gazette des Communes, 2360 (du 3 au 9 avril 2017)
[article]
Titre : Le permis de construire: une autorisation ordinaire... qui reste méconnue Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12417
in La Gazette des Communes > 2360 (du 3 au 9 avril 2017) . - p. 50-51[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4048 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. L'expropiation en 12 décisions récentes in Le Moniteur des Travaux Publics, 5915 (31 mars 2017)
[article]
Titre : Urbanisme. L'expropiation en 12 décisions récentes : Panorama de la jurisprudence qui a été rendue l'an dernier pas les juges administratifs et judiciaires Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 80-81 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; EXPROPRIATION ; EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12399
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5915 (31 mars 2017) . - p. 80-81[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4041 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Propriété publique: Les conséquences de la loi "Sapin 2" sur les opérations immobilières in La Gazette des Communes, 2359 (du 27 mars au 2 avril 2017)
Permalink310 - Mars 2017 - Le Courrier des Maires - 310 - Cahier: La gestion des sites et des sols pollués (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkLes projets commeciaux facilités. Les évolutions intervenues depuis la loi Pinel ont simplifié l'implantation des surfaces de vente in Le Moniteur des Travaux Publics, 5912 (10 mars 2017)
PermalinkLes conséquences du transfert de la compétence en matière de zones d'activité économique / Philippe Petit in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
PermalinkTransférer la compétence "voirie" à un établissement de coopération intercommunale in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
PermalinkUrbanistes: Quelles actions en démolition après la loi "Macron"? in La Gazette des Communes, 2356 (du 6 au 12 mars 2017)
PermalinkUrbanisme. Un projet=un permis? Pas si simple! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5910 (24 février 2017)
PermalinkAdaptation de l'urbanisme à la réforme territoriale. Décryptage des nouvelles règles appllicables aux documents d'urbanisme, et en particulier aux PLU intercommunaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 5909 (17 février 2017)
PermalinkLe bonus de constructibilité pour bâtiments performants in La Gazette des Communes, 2353 (du 12 au 19 février 2017)
PermalinkRien ne va PLU in Le Courrier des Maires, 309 (Février 2017)
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