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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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Urbanisme. Ce que la loi "Elan" a changé en matière d'aménagement in La Gazette des Communes, 2455 (du 4 au 10 mars 2019)
[article]
Titre : Urbanisme. Ce que la loi "Elan" a changé en matière d'aménagement Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14735
in La Gazette des Communes > 2455 (du 4 au 10 mars 2019) . - p. 54-56[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5419 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible De l'urbanisme commercial à la politique de revitalisation des centres-villes. Quarante ans de législation in BelvedeR, 4 (Décembre 2018)
[article]
Titre : De l'urbanisme commercial à la politique de revitalisation des centres-villes. Quarante ans de législation : Loi ELAN Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 42-43 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14722
in BelvedeR > 4 (Décembre 2018) . - p. 42-43[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5416 ECO2-51 Livre Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement: Comment faire sortir rapidement les projets de terre in Le Moniteur des Travaux Publics, 6018 (22 Février 2019)
[article]
Titre : Aménagement: Comment faire sortir rapidement les projets de terre : De la définition des objectifs à la prévention des contentieux, diverses méthodes permettent de ne pas perdre de temps Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 84-86 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14718
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6018 (22 Février 2019) . - p. 84-86[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5414 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Des ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement. La loi Elan corrige les incohérences de l'urbanisme opérationnel et régularise certaines pratiques in Le Moniteur des Travaux Publics, 6013 (18 janvier 2019)
[article]
Titre : Des ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement. La loi Elan corrige les incohérences de l'urbanisme opérationnel et régularise certaines pratiques : Elle répond ainsi pour partir aux attentes des acteurs Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 80-81 Langues : Français (fre) Catégories : CONCERTATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14634
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6013 (18 janvier 2019) . - p. 80-81[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5367 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement et urbanisme: Les évolutions législatives et jurisprudentielles marquants de l'année 2018 in La Gazette des Communes, 2448 (du 14 au 20 janvier 2019)
[article]
Titre : Aménagement et urbanisme: Les évolutions législatives et jurisprudentielles marquants de l'année 2018 Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 56-58 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14639
in La Gazette des Communes > 2448 (du 14 au 20 janvier 2019) . - p. 56-58[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5368 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme: Sur le chemin de la réversilibité des bâtiments in Le Moniteur des Travaux Publics, 6011 (4 janvier 2019)
PermalinkCarnet d'actualités. Urbanisme & aménagement / AGURAM (10/2019)
PermalinkIntervenir en faveur de la redynamisation du tissu commercial et artisanal de son centre-ville (2019)
PermalinkL’opération de revitalisation des Territoires (ORT). Séminaire sur les outils partenariaux issus de la loi ELAN / Jérôme Grange (2019)
PermalinkLes demandes d'autorisation environnementale évoluent in La Gazette des Communes, 2445-2446 (du 17 décembre 2018 au 6 janvier 2019)
PermalinkConférence sur la loi Elan (07/12/2018)
PermalinkPlusieurs permis sur un même terrain: une clarification bienvenue in Le Moniteur des Travaux Publics, 6005 (30 novembre 2018)
PermalinkContentieux. Urbanisme: des mesures pour des procédures plus rapides in La Gazette des Communes, 2439 (du 5 au 11 novembre 2018)
PermalinkLes règles adoptées pour les JO 2024, un modèle pour l'urbanisme de demain? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6001 (2 novembre 2018)
PermalinkUrbanisme: une nouvelle grande réforme pour rendre le contentieux plus efficace in Le Moniteur des Travaux Publics, 6000 (26 octobre 2018)
PermalinkLogement: La loi "Elan", un texte qui tient les collectivités à l'écart in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
PermalinkPermalinkPLU: l'échelon intercommunal gagne du terrain in Le Moniteur des Travaux Publics, 5995 (21 septembre 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (11/11). La participation à l'assainissement collectif in La Gazette des Communes, 2432 (du 17 au 23 septembre 2018)
PermalinkLa notion de "maison individuelle" doit être définie d'urgence in La Gazette des Communes, 2432 (du 17 au 23 septembre 2018)
PermalinkAménagement. La ZAC: outil démodé ou zone à défendre? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5992-5993 (7 septembre 2018)
PermalinkFaire face à un avis défavorable de l'architecte des Bâtiments de France in La Gazette des Communes, 2430 (du 3 au 9 septembre 2018)
PermalinkL'obligation de joindre une étude d'impact à la demande de permis de construire s'élargit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5991 (31 août 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté in La Gazette des Communes, 2423 (du 9 au 15 julliet 2018)
PermalinkLoi Elan: ce qui va changer in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3639 (22 juin 2018)
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