Article : Article de revue

Changer la fiscalité pour changer la ville

Longtemps adossé à la croissance immobilière, le modèle de financement de l'aménagement du territoire révèle aujourd’hui ses failles structurelles. Dépendante des cycles du marché, déconnectée des externalités qu'elle induit, la fiscalité de l'urbanisme peine à accompagner la transition écologique. Mais de nouveaux outils d'évaluation cherchen[...]

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Article : Article de revue

Logement. Le dispositif PINEL est mort, vive la LLI!

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Article : Article de revue

Dossier. Inondations. La taxe Gemapi boit la tasse

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Article : Article de revue

Décryptage. Loi de finances pour 2025: détail des mesures relatives aux collectivités

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Article : Article de revue

Pourquoi il faut taxer les ultrariches

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Document électronique

Les incidences économiques de l’action pour le climat

08/2023

Compte-tenu du rythme et de l'ampleur de l'effort à fournir dans la lutte contre le réchauffement climatique, il devient indispensable de prendre en compte dès maintenant son impact sur l'économie. La Première ministre a confié à Jean Pisani-Ferry une mission d'évaluation des impacts macroéconomiques de la transition écologique, dont France St[...]

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En ligne

Bulletin : Périodique

Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT, 12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif "ZAN"

2023

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Article : Article de revue

Combien pésent les taxes à la pompe?

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Rapport

La fiscalité locale dans la perspective du ZAN : Rapport sur l’évolution de la fiscalité foncière et de l’aménagement face à la perspective de la ZAN

10/2022

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Documents numériques

Article : Article de revue

Décryptage. Loi de finances pour 2022: les mesures relatives aux collectivités en détail

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Article : Article de revue

Décentralisation. Les relations financières entre les communes et les intercommunalités

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Plaquette

Politique territoriale 2022-2024n&naides aux communes et EPCI : Le Département, un acteur majeur aux côtés des collectivités

2022

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Article : Article de revue

Fiscalité locale. La taxe d'habitation est-elle obligatoirement supprimée pour tous?

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Article : Article de revue

Finances locales. Bilan 2020: la résistance des collectivités à l'épreuve

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Article : Article de revue

Sport. Les comptes des centres aquatiques touchent le fond

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