Etudes Foncières, Etudes Foncières - 141
Année de publication :
2009
Paru le :
01/10/2009
Note de contenu :
Point de vue : Pierre Veltz
La Fondation Abbé Pierre, triste témoin de l’évolution du mal-logement depuis 20 ans
Un panorama de la mobilité résidentielle
Prise en compte du vieillissement dans les documents d’urbanisme et de planification
D’une crise du logement à l’autre
Jurisprudence
Construction dans un lotissement et aires de stationnement
Certificat d’urbanisme et levée des emplacements réservés
Dossier de création d’une zone d’aménagement concerté
Préemption et contrôle de légalité
Découpage foncier
Identification de la limite de « fond de parcelle »
Droit Européen
Manquement d’Etat - Environnement
Traitement des eaux urbaines résiduaires
Rétrospective De l’émancipation projetée en Russie (L’Illustration)
La Délégation des aides à la pierre, bilan d’étape
La Fondation Abbé Pierre, triste témoin de l’évolution du mal-logement depuis 20 ans
Un panorama de la mobilité résidentielle
Prise en compte du vieillissement dans les documents d’urbanisme et de planification
D’une crise du logement à l’autre
Jurisprudence
Construction dans un lotissement et aires de stationnement
Certificat d’urbanisme et levée des emplacements réservés
Dossier de création d’une zone d’aménagement concerté
Préemption et contrôle de légalité
Découpage foncier
Identification de la limite de « fond de parcelle »
Droit Européen
Manquement d’Etat - Environnement
Traitement des eaux urbaines résiduaires
Rétrospective De l’émancipation projetée en Russie (L’Illustration)
La Délégation des aides à la pierre, bilan d’étape
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 314503 | Presse papier | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
