Etudes Foncières, Etudes Foncières - 142
Année de publication :
2009
Paru le :
01/12/2009
Note de contenu :
Point de vue de Thierry Repentin
Appropriations à grande échelle des terres agricoles dans les pays du Sud et de l’Est
L’Habitat en République tchèque
Entre pouvoir et devoir
Marché du logement, une crise peut-elle en cacher une autre ?
Jurisprudence
Validité d’une déclaration d’utilité publique et action contentieuse
Affichage du permis de construire et recours tardif
Acquéreur évincé et notification de la préemption au notaire
Opposition à déclaration préalable et notification des recours
Questions Réponses
Recours en annulation contre une décision de refus par référence à la position du Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine
Préemption par la Safer d’une maison située en zone agricole
Droit Européen
Manquement d’Etat – Environnement – Traitement des eaux usées en milieu rural
Processus décisionnel en matière d’environnement – Recours contre les décisions d’autorisation de projets
Rétrospective Comment se forme une ville dans le Far-West (L’Illustration).
Une affaire singulière : la possession privée de la terre en Égypte pharaonique
Le Foncier, une matière européenne ?
Appropriations à grande échelle des terres agricoles dans les pays du Sud et de l’Est
L’Habitat en République tchèque
Entre pouvoir et devoir
Marché du logement, une crise peut-elle en cacher une autre ?
Jurisprudence
Validité d’une déclaration d’utilité publique et action contentieuse
Affichage du permis de construire et recours tardif
Acquéreur évincé et notification de la préemption au notaire
Opposition à déclaration préalable et notification des recours
Questions Réponses
Recours en annulation contre une décision de refus par référence à la position du Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine
Préemption par la Safer d’une maison située en zone agricole
Droit Européen
Manquement d’Etat – Environnement – Traitement des eaux usées en milieu rural
Processus décisionnel en matière d’environnement – Recours contre les décisions d’autorisation de projets
Rétrospective Comment se forme une ville dans le Far-West (L’Illustration).
Une affaire singulière : la possession privée de la terre en Égypte pharaonique
Le Foncier, une matière européenne ?
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 314603 | Presse papier | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
