Etudes Foncières, Etudes Foncières - 143
Année de publication :
2010
Paru le :
01/02/2010
Note de contenu :
Point de vue de Philippe Laurent
Les non-dits du Grenelle
Les Grands enjeux de l'évolution du foncier agricole et forestier dans le monde
Les freins à la production de logements sociaux en Languedoc-Roussilion
Questions / Réponses
Espaces boisés et procédure dérogatoire
Changement d'usage de bâtiments à vocation agricole
Jurisprudence
Démolition et reconstruction d'une habitation en zone agricole
Construction liée et nécessaire à l'exploitation agricole
Délégation du droit de préemption à un établissement public de coopération intercommunale
Extension mesurée d'une construction existante
Droit Européen
Transformation du 1 % logement
Dossier Les mille-feuilles du foncier
Le logement très social (La semaine des constructeurs)
La terre en Grèce ancienne
Les non-dits du Grenelle
Les Grands enjeux de l'évolution du foncier agricole et forestier dans le monde
Les freins à la production de logements sociaux en Languedoc-Roussilion
Questions / Réponses
Espaces boisés et procédure dérogatoire
Changement d'usage de bâtiments à vocation agricole
Jurisprudence
Démolition et reconstruction d'une habitation en zone agricole
Construction liée et nécessaire à l'exploitation agricole
Délégation du droit de préemption à un établissement public de coopération intercommunale
Extension mesurée d'une construction existante
Droit Européen
Transformation du 1 % logement
Dossier Les mille-feuilles du foncier
Le logement très social (La semaine des constructeurs)
La terre en Grèce ancienne
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 327603 | Presse papier | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
