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Le Moniteur des Travaux Publics, Les finances départementales
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Le Moniteur des Travaux Publics, Les finances départementales

Bulletin : Livre
Année de publication : 2010
Paru le : 10/05/2010

Exemplaires (1)

Liste des exemplaires
Code-barresCoteSupportLocalisationSectionDisponibilité
333603Cahier détachéCentre de documentationPériodiquesDisponible
N° ind - Construire durable
01/05/2010		5554 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5554
07/05/2010		suppl. - Programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité. Période 2009-2020.
07/05/2010		suppl. - Les finances départementales
10/05/2010		suppl. - Contrat de performance énergétique clausier-type
14/05/2010		5555 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5555
14/05/2010		suppl. - Compensation à verser en 2010 aux collectivités locales pour les exonérations relatives à la fiscalité locale dédiées par L'Etat
21/05/2010
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