
Catégorie ENQUETE PUBLIQUE
Documents disponibles dans cette catégorie (14)

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Article : Article de revue
Bulletin : PériodiqueLes observatoires de l'AUD, - Mars 2018 - Les résultats de l'enquête sur les jeunes dans la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer
2018Dans le but d’accompagner la définition des politiques publiques locales et dans une volonté de construire ces dernières de manière participative, la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint-Omer et l’Agence d’Urbanisme et de Développement ont mené en 2017 une enquête, première du genre à cette échelle, auprès des jeunes âgés de 16 à 25 ans[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
Etude agenceEnquête en gare Rouen-Rive-Droite 2014
03/2017La gare Rouen-Rive-Droite totalise annuellement près de 6,5 millions de voyageurs (Source : SNCF, 2014). Localisée au coeur de l’étoile ferroviaire, elle met en relation avec la centralité de la Métropole Rouen Normandie des territoires du bassin de vie de Rouen, de la Région Normandie ou de la vallée de la Seine. À l’échelle urbaine, elle con[...]Plus d'informations...
LivrePanorama du stationnement public. Premiers enseignements de l'enquête nationale 2010. Collection Dossiers n° 268
09/2013Le Certu réalise tous les cinq ans, une grande enquête nationale sur le stationnement public sur voirie et en parcs, auprès des collectivités de plus de vingt mille habitants. Elle produit des données chiffrées objectives, permettant de mesurer l’évolution des politiques de stationnement au niveau national et de dégager des tendances de fond. [...]Plus d'informations...
Bulletin : Livre2012Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique: "Des conférences territoriales pour trouver des compromis sur les compétences". Le manque d'anticipation du Var en matière d'innondations n'est pas une exception. Refondation de l'école: la reconnaissance du projet éducatif local saluée par[...]Plus d'informations...
Documentation générale
Documentation généraleLa carte communale "document d'urbanisme simple pour les communes rurales"
06/2005Qu'il s'agisse d'accueillir de nouveaux habitants ou de lutter contre la désertification, de valoriser leurs richesses naturelles et leur patrimoine bâti ou tout simplement leurs atouts, les communes rurales partagent avec les communes urbaines le souci de mieux organiser leur développement. C'est tout l'intérêt de disposer d'un document d'urb[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLoi urbanisme et habitat : la carte communale : "document d'urbanisme simple pour les communes rurales"
06/2005Les communes rurales qui n'ont pas encors de document d'urbanisme et qui reçoivent régulièrement des demandes de permis de construire peuvent choisir d'élaborer un PLU ou une carte communale. Il s'agit d'un document simple, sans réglement, qui délimite les secteurs où les permis de construire peuvent être délivrés. Elle permet de "fixer les rè[...]Plus d'informations...