Intercommunalités, Intercommunalités - 150
Bulletin : Livre
Année de publication :
2010
Paru le :
01/10/2010
Note de contenu :
CDCI : vite fait, bien fait
Les pays relèvent les compteurs avant la réforme
Services publics en milieu rural : de la charte au protocole
Application de la loi Grenelle 2 : la CCEN examinera 56 projets de décrets
Porjet de loi de finances pour 2011 : à la rigueur
Taxe d'habitation : le grand cafouillage
Vers un nouveau potentiel fiscal et financier?
Le nouveau PTZ est arrivé
Retour d'enquête : l'urbanisme commercial dans les communautés
Dossier. 21e convention de l'AdCF
Villes et campagnes commencent à dialoguer
Un regroupement scolaire qui pourrait faire école
Archéologie et intercommunal
Accessibilité : une jurisprudence qui handicape les collectivités
Les pays relèvent les compteurs avant la réforme
Services publics en milieu rural : de la charte au protocole
Application de la loi Grenelle 2 : la CCEN examinera 56 projets de décrets
Porjet de loi de finances pour 2011 : à la rigueur
Taxe d'habitation : le grand cafouillage
Vers un nouveau potentiel fiscal et financier?
Le nouveau PTZ est arrivé
Retour d'enquête : l'urbanisme commercial dans les communautés
Dossier. 21e convention de l'AdCF
Villes et campagnes commencent à dialoguer
Un regroupement scolaire qui pourrait faire école
Archéologie et intercommunal
Accessibilité : une jurisprudence qui handicape les collectivités
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
360503 | Presse papier | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |