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Catégorie COMMUNE

Accueil > Urbamet > COLLECTIVITES TERRITORIALES > ENTITE TERRITORIALE > UNITE TERRITORIALE > COLLECTIVITE LOCALE > COMMUNE

Documents disponibles dans cette catégorie (25)

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Energie. Deux petits poucets ont trouvé un modèle de gouvernance qui pourrait chambouler l'éolien
Article : Article de revue

Energie. Deux petits poucets ont trouvé un modèle de gouvernance qui pourrait chambouler l'éolien : Vy-le-Ferroux et Noidans-le-Ferroux (Haute-Saône)

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Communes nouvelles (1/2). Loi
Article : Article de revue

Communes nouvelles (1/2). Loi "Gatel" du 1er août 2019: gouvernance, fonctionnement et procédure de création

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Limites territoriales. Pourquoi et comment
Article : Article de revue

Limites territoriales. Pourquoi et comment "défusionner" des communes nouvelles

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Compétences: La répartition des missions entre les offices de tourisme des communes et des intercos
Article : Article de revue

Compétences: La répartition des missions entre les offices de tourisme des communes et des intercos

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Réforme territoriale: Les communes nouvelles. Créee par la loi du 16 décembre 2010, la commune nouvelle a vu son régime modifié par la loi du 16 mars 2015
Article : Article de revue

Réforme territoriale: Les communes nouvelles. Créee par la loi du 16 décembre 2010, la commune nouvelle a vu son régime modifié par la loi du 16 mars 2015

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Aider les particuliers à se regrouper afin d'acheter l'énergie moins cher: Petite-Forêt (Nord)
Article : Article de revue

Aider les particuliers à se regrouper afin d'acheter l'énergie moins cher: Petite-Forêt (Nord)

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Créer et gouverner une commune nouvelle
Article : Article de revue

Créer et gouverner une commune nouvelle

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Deux exemples de politiques foncières communales
Article : Article de revue

Deux exemples de politiques foncières communales

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Transferts de compétences vers l'interco
Article : Article de revue

Transferts de compétences vers l'interco

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Le Mené, territoire à énergie positive
Article : Article de revue

Le Mené, territoire à énergie positive : Alors que la future loi sur l'énergie veut encourager l'autonomie énergétique des territoires, Le Mené, en Bretagne, montre la voie depuis plus de dix ans.

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Les notes de l'ADEUS, 138 - Novembre 2014 - Les notes de l'ADEUS - 138 - Structuration urbaine du territoire alsacien: fonctionnement et rôles des communes
Bulletin : Périodique

Les notes de l'ADEUS, 138 - Novembre 2014 - Les notes de l'ADEUS - 138 - Structuration urbaine du territoire alsacien: fonctionnement et rôles des communes

2014
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Exemple d’un partenariat entre une commune et un lotisseur. Intervention de Édouard Dussart, maire de Vers-sur-Selle et Sébastien Demier, attaché de direction Flint Immobilier: Rencontre de l'Habitat du Grand Amiénois, 14 Octobre 2014
Congrès/Colloque

Exemple d’un partenariat entre une commune et un lotisseur. Intervention de Édouard Dussart, maire de Vers-sur-Selle et Sébastien Demier, attaché de direction Flint Immobilier: Rencontre de l'Habitat du Grand Amiénois, 14 Octobre 2014

14/10/2014
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Hlm : 12 questions que se posent les maires
Plaquette

Hlm : 12 questions que se posent les maires : Guide pratique à l'usage des collectivités locales

04/2014
À l’issue des élections municipales, l’Union sociale pour l’habitat publie un guide pratique sur les Hlm. Une lecture utile pour accompagner la réflexion des élus et de leurs équipes dans leur nouveau mandat. L’Union sociale pour l’habitat publie un guide pratique à destination des nouveaux élus municipaux sur les Hlm présentant de manière [...]
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Tous urbains, Tous urbains - 1
Bulletin : Livre

Tous urbains, Tous urbains - 1

2013
- Crise du territoire et misère de l'économie urbaine / Jean-Michel Roux. - Pourquoi les arbres montent-ils jusqu'au ciel? Le prix des logements / Vincent Renard. - L'Etat light sera-t-il digeste? / Fréderic Bonnet. - Faire beaucoup avec peu, vite et bien ... / Jean-Pierre Charbonneau. - La lente agonie des directions départementales des Terri[...]
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5 minutes pour comprendre la réforme territoriale !
Documentation générale

5 minutes pour comprendre la réforme territoriale !

11/2011
Un rapport, des projets de lois, une nouvelle fiscalité locale, des enjeux à connaître… Deux ans après le début des débats, voici une présentation synthétique, ciblée, thématique et efficace des échéances et des impératifs qui concernent chaque type de collectivité. Ce cahier a été réalisé par un groupe d’élèves administrateurs territoriaux en[...]
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