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PlaquetteIngénierie intercommunale en matière d'urbanisme : Dix territoires témoignent
11/2016Les dix enquêtes proposées dans ce recueil reflètent les diverses réponses que des territoires, principalement ruraux, peuvent proposer pour faire face aux enjeux de la nouvelle organisation territoriale, en fonction de leur taille, de leurs spécificités, de la présence ou non de structures locales sur lesquelles s’appuyer (PNR, pays, agence d[...]Plus d'informations...
PlaquetteLe PLU intercommunal. Un outil pour dessiner son projet de territoire. : Intérêts, cadre, organisation.
06/2015Ce document a été conçu par Mairie-conseils, service de la Caisse des Dépôts, pour les élus et leurs équipes qui s’interrogent sur la manière d’élaborer et de mettre en œuvre leur PLU intercommunal. Les récentes évolutions règlementaires du Grenelle II en 2010, puis de la loi Alur en 2014, généralisent le PLU intercommunal qui devient aujourd[...]Plus d'informations...
Documentation généraleCoopérer et décider dans le nouveaux territoires. Dix enquêtes sur le dialogue urbain-rural: Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain), Pays de Vichy-Auvergen (Allier et Puy-de-Dôme), Grand Besançon (Doubs), Pays de Brest (Finistère), Bassin d'Arcachon-Val-de l'Eyre (Gironde), Pays de Figeac (Lot), Pays de la Baie du Mont Saint-Michel (Manche), Grand Toulois (Meurthe-et-Mosselle), Pays de Nevers-sud Nivernais (Nièvre), Grand Douaisis (Nord)
04/2013Plus d'informations...
Documentation généraleIngénierie intercommunale en matière d'urbanisme. Dix territoires témoignent
06/2010Ce document relate les missions d’ingénierie en matière d’urbanisme conduites par dix territoires. Il détaille les rôles et les modes d’organisation des différentes échelles d’intercommunalité, communautés de communes, pays, syndicats mixtes de SCOT et PNR. De leur analyse se dégagent une série d’enseignements et des scénarios de portage entre[...]Plus d'informations...
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