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PLAN LOCAL D'URBANISMESynonyme(s)PLU |
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La démarche paysagère dans la planification / Antoine Loubière in Urbanisme, 65 (Juillet 2018)
[article]
Titre : La démarche paysagère dans la planification : La planification territoriale (SCOT et PLU) doit prendre en compte la dimension paysagère. D’où la nécessité d’une approche la plus en amont possible Type de document : Article de revue Auteurs : Antoine Loubière, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 46-47 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; PAYSAGE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLANIFICATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14517
in Urbanisme > 65 (Juillet 2018) . - p. 46-47[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5302 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le Mythe du permis de construire définitif. Un permis purgé ne sécurise pas les projets à 100%. Plusieurs risques planent toujours sur les opérateurs in Le Moniteur des Travaux Publics, 5996 (28 septembre 2018)
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Titre : Le Mythe du permis de construire définitif. Un permis purgé ne sécurise pas les projets à 100%. Plusieurs risques planent toujours sur les opérateurs Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 86-87 Langues : Français (fre) Catégories : DEMOLITION ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14390
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5996 (28 septembre 2018) . - p. 86-87[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5246 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme: quand le règlement local de publicité devient intercommunal in La Gazette des Communes, 2422 (du 2 au 8 julliet 2018)
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Titre : Urbanisme: quand le règlement local de publicité devient intercommunal Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PUBLICITE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13984
in La Gazette des Communes > 2422 (du 2 au 8 julliet 2018) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4937 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Compatibilité des PLU avec le PLH Type de document : Document électronique Editeur : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Année de publication : 06/2018 Importance : 22 p. Langues : Français (fre) Catégories : COMPATIBILITE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLH Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Le programme local de l’habitat (PLH) définit, pour 6 ans, les objectifs et les principes d’une politique locale de l’habitat, en prévoyant des orientations et des actions. Il est établi par un EPCI compétent et pour l’ensemble de ses communes membres. C’est un document intercommunal de programmation sans caractère opposable aux tiers.
Le plan local d’urbanisme (PLU) est un document qui, à l’échelle de la commune ou d’un groupement de communes, doit traduire un projet global d’aménagement et d’urbanisme et fixer en conséquence les règles d’aménagement et d’utilisation des sols. Différentes pièces du PLU sont opposables aux tiers.
La loi prévoit un rapport de compatibilité du PLU avec le PLH. Autrement dit, les outils déterminés par le PLH permettant d’atteindre les objectifs fixés ainsi que leurs incidences sur l’organisation de l’espace doivent être rendus possibles par le(s) PLU. La cohérence entre les deux documents devient un enjeu essentiel, d’autant plus quand l’EPCI n’a pas pris la compétence PLU et que ces documents restent à un niveau communal.
Le document suivant a pour objectif de rappeler la réglementation en vigueur sur le sujet puis de présenter les bonnes pratiques recensées dans les PLH de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Des recommandations à l’intention des EPCI sont également proposées.En ligne : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2018-pub-d [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14003 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4947 - Support multimédia Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
2018-pub-dreal-etudeplh-plu-ok.pdfAdobe Acrobat PDF
Titre : PLU intercommunal: élaborer son PADD coommunautaire et des OAP stratégiques Type de document : Document électronique Auteurs : Anne GENTIL, Auteur Editeur : Caisse des dépôts et des consignations Année de publication : 06/2018 Importance : 84 p. Langues : Français (fre) Catégories : PADD ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : La pièce maîtresse du PLU intercommunal est le PADD : ce plan d’aménagement et de développement durable traduit spatialement le projet communautaire, les perspectives politiques à 10/15 ans. Celles-ci sont ensuite déclinées dans des orientations d’aménagement et de programmation, les OAP, qui prennent de plus en plus d’importance dans les PLUi.
Ce document propose des pistes de réponses aux questions suivantes :
Comment traduire un projet de territoire dans un PADD ?
Comment nourrir le projet intercommunal des projets communaux et vice-versa ? Quelles formes de rendus ? A quelles échelles ?
Comment privilégier et exprimer une approche qualitative, spatiale, paysagère, urbaine et environnementale ?
Des OAP thématiques ? Patrimoniales ? Sectorielles ? Des OAP communales ?
Quelle concertation et modalités de travail avec les acteurs locaux et les partenaires ?
En ligne : https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer?pagename=Territoir [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14062 Les Travaux du Club PLUi : Définir l’inconstructibilité et la constructibilité des zones A et N (06/2018)
PermalinkContinuités écologiques: comment franchir les obstacles in La Gazette des Communes, 2412 (du 23 au 29 avril 2018)
PermalinkDestinations et sous-destinations: les nouveaux outils du PLU "alurisé" in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 208 (Mars 2018)
PermalinkUrbanisme. Un projet unique, trois permis distintcs mais indivisibles: lorsque les juges innovent in Le Moniteur des Travaux Publics, 5964 (23 Février 2018)
PermalinkNote juridique. L'implantation d'une unité de méthanisation sur un territoire doté d'un PLU (02/2018)
PermalinkUrbanisme (2/2): Destinations et sous-destinations: les nouveaux outils du PLU "alurisé" in La Gazette des Communes, 2398 (du 15 au 21 janvier 2018)
PermalinkUrbanisme (1/2): Changements des destinations ou de sous-destinations: quelle réglementation? in La Gazette des Communes, 2397 (du 8 au 14 janvier 2018)
PermalinkSauvegarder un paysage urbain à la campagne: (Beaulieu-lès-Loches) / Jean-Michel Mestres in Urbanisme, 61 (Décembre 2017)
PermalinkDémocratie locale: Plus ludique, la concertation attire tous les publics in La Gazette des Communes, 2393 (du 4 au 10 décembre 2017)
PermalinkUrbanisme: Pour verdir leurs territoires, les collectivités n'ont que l'embarras du choix! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5950 (24 novembre 2017)
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