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PLAN LOCAL D'URBANISMESynonyme(s)PLU |
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Transition écologique. Le PLU, un outil de planification verte qui ne peut pas tout in La Gazette des Communes, 2719 (3 au 9 juin 2023)
[article]
Titre : Transition écologique. Le PLU, un outil de planification verte qui ne peut pas tout Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 50-52 Langues : Français (fre) Catégories : ECOLOGIE ; OUTIL TECHNIQUE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLANIFICATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19214
in La Gazette des Communes > 2719 (3 au 9 juin 2023) . - p. 50-52[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001462 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : 6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR Type de document : Périodique Année de publication : 2024 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; ENERGIE EOLIENNE ; ENERGIE SOLAIRE ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION ; PRODUCTION D'ENERGIE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Dans ce nouveau Carnet d’actualité, l’AGURAM vous propose de décrypter ces récentes évolutions juridiques, et de voir comment elles peuvent être bénéfiques pour nos villes et villages, dans un contexte de dérèglement climatique.
Trois ans après l’adoption de la loi Climat & résilience, la mise en œuvre de l’objectif Zéro artificialisation nette (ZAN) suscite toujours de nombreuses interrogations au cœur des territoires.
Pour répondre à ces difficultés, la loi du 20 juillet 2023 vise à renforcer l’accompagnement des élus locaux. Parmi les mesures phares du texte, on peut citer le report des délais de modification des documents d’urbanisme, la création d’une garantie minimale de développement territorial, ou encore l’instauration d’une commission régionale de conciliation sur l’artificialisation des sols.
Un peu plus tôt, les énergies renouvelables étaient sur le devant de la scène avec la loi du 10 mars 2023, qui entend accélérer leur développement grâce à de nouveaux outils de planification, ainsi que différentes mesures incitatives.En ligne : https://www.aguram.org/wp-content/uploads/2024/04/carnet_actu_2024_zan_BD.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7681 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001448 JUR1-71 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible Verdir son plan local d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2686 (du 16 au 22 octobre 2023)
[article]
Titre : Verdir son plan local d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : ECOLOGIE ; ECOLOGIE APPLIQUEE ; ECOLOGIE URBAINE ; PADD ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18799
in La Gazette des Communes > 2686 (du 16 au 22 octobre 2023) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001301 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Juridique. La surélévation pour financer la rénovation énergétique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6266 (29 Septembre 2023)
[article]
Titre : Juridique. La surélévation pour financer la rénovation énergétique : Check-list des points de droit à vérifier avant de se lancer dans un projet d'extension verticale Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 28-29 Langues : Français (fre) Catégories : PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18773
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6266 (29 Septembre 2023) . - p. 28-29[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001294 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Pour faire la ville, des cahiers de prescriptions valent lieux que des chartes in Le Moniteur des Travaux Publics, 6266 (29 Septembre 2023)
[article]
Titre : Urbanisme. Pour faire la ville, des cahiers de prescriptions valent lieux que des chartes : Les juges administratifs se sont prononcés sur la portée normative des documents éléborés par les communes pour encadrer les projets de construction Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 74-75 Langues : Français (fre) Catégories : DOCUMENT D'URBANISME ; DOCUMENT JURIDIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18774
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6266 (29 Septembre 2023) . - p. 74-75[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001294 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible PLU bioclimatique: Paris planifie renouvellement et transitions in Urbanisme, 433 (Septembre-Octobre 2023)
PermalinkProgrammation. L'intercommunalité à l'épreuve de l'aménagement de l'espace: du territoire à l'opération urbaine in Traits Urbains, 137 (Septembre/Octobre 2023)
PermalinkUrbanisme. Révision PLU parisien: davantage de logements, moins de bureaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 6254 (14 juillet 2023)
PermalinkLorient. "Il faut une plus grande densité" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6250 (16 juin 2023)
PermalinkUrbanisme. "Nous avons conçu un PLU avant-gardiste". Entretien. Emmanuel Grégoire, premier adjoint à la mairie de Paris in Le Moniteur des Travaux Publics, 6250 (16 juin 2023)
PermalinkUrbanisme. Densification et préservation de la nature: un difficile exercice d'équilibriste in Le Moniteur des Travaux Publics, 6248 (2 juin 2023)
PermalinkS'appuyer sur la planification pour construire la politique publique de la logistique in Les dossiers FNAU, 54 (Mai 2023)
PermalinkUrbanisme. Dark stores et dark kitchens: encore de zones d'ombre in Le Moniteur des Travaux Publics, 6243 (28 Avril 2023)
PermalinkUrbanisme. Le bruit dans les documents de planification in La Gazette des Communes, 2660 (du 10 au 16 avril 2023)
PermalinkEnvironnement. La loi EnR face au défi de la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6240 (7 Avril 2023)
PermalinkAmiens: une appétence pour les friches in Traits Urbains, 134 (Mars/Avril 2023)
PermalinkUrbanisme. La commune peut-elle s'opposer à l'implantation d'éoliennes? in La Gazette des Communes, 2654 (du 20 au 26 février 2023)
PermalinkPlans Locaux d'Urbanisme: la nouvelle génération qui refait le monde in Traits Urbains, 133 (Février 2023)
Permalink5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkUrbanisme. Révision du PLU parisien: vers un document bioclimatique et plus exigeant in Le Moniteur des Travaux Publics, 6217 (4 Novembre 2022)
PermalinkHors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkAménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
Permalink22 - Juin 2022 - Territoire et transition écologique (2). Des dynamiques locales complémentaires au cadre légal! (Bulletin de Trait d'Union)
PermalinkRuralité. Muttersholtz investit tous les champs de protection in Le Moniteur des Travaux Publics, 6198 (1er juillet 2022)
PermalinkRéglementation. PLU métropolitains: quelle place pour les communes? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6187 (15 Avril 2022)
PermalinkUrbanisme. Autorisation de construire fondée sur un PLU illégal: à quelles règles se vouer? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6180 (25 février 2022)
Permalink4 - Décembre 2021 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur la loi Climat & Résilience (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkUrbanisme. Quand déroger au PLU bénéficie à l'habitat et aux locaux à vélos in Le Moniteur des Travaux Publics, 6168 (3 décembre 2021)
PermalinkUrbanisme. De la possibilité de restreindre le droit de construire en zone U in Le Moniteur des Travaux Publics, 6164 (5 novembre 2021)
PermalinkPermalinkPermalinkAménagement. Modification simplifiée des plans locaux d'urbanisme, cherchez l'erreur! in La Gazette des Communes, 2553 (du 22 au 28 février 2021)
PermalinkUrbanisme. Sursis à statuer sur les permis: vers une protection accrue des porteurs de projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6112 (20 novembre 2020)
PermalinkAménagement: La santé, fil rouge du plan local d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2531 (du 14 au 20 septembre 2020)
PermalinkUrbanisme. Le Scot prend un virage stratégique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6095 (31 Juillet 2020)
PermalinkZAC. De l'opportunité d'approuver un CCCT in Le Moniteur des Travaux Publics, 6088 (12 Juin 2020)
PermalinkActeur rencontre. Guillaume Perez 'Un PLUi pour intégrer le changement climatique tout en répondant aux grand enjeux métropolitains de construction" in Traits Urbains, 111 (Mai 2020)
PermalinkA Rénnes Métropole, un urbanisme favorable à la santé / Frédéric Auffray in BelvedeR, 6 (Décembre 2020)
PermalinkPermalinkPermalinkArtifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6072 (21 février 2020)
PermalinkDossier biodiversité. La nature s'invite enfin dans les politiques publiques in La Gazette des Communes, 2502 (du 17 au 23 février 2020)
PermalinkPermalinkGuide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (12/2019)
PermalinkUrbanisme. De la possibilité d'imposer des matériaux sur l'aspect extérieur des constructions in Le Moniteur des Travaux Publics, 6055 (1er novembre 2019)
PermalinkAttractivité mode d'emploi in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)
PermalinkPermalinkParce qu'il n'y a oas que les monuments historiques, tout le patrimoine est désormais protégé in La Gazette des Communes, 2483 (du 23 au 29 septembre 2019)
Permalink6038 - 12 juillet 2019 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6038 - Immobilier. Vers des bâtiments mutables. Livre blanc réalisé par l'Etude notariale Cheuvreux 2019 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkTraduire les obligations d'accueil des gens du voyage dans un PLU in La Gazette des Communes, 2468 (du 3 au 9 juin 2019)
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