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PLAN LOCAL D'URBANISMESynonyme(s)PLU |
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Le nouveau PLU in Le Courrier des Maires, 298 (Février 2016)
[article]
Titre : Le nouveau PLU Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 42-45 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10802
in Le Courrier des Maires > 298 (Février 2016) . - p. 42-45[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3107 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Droit des sols: La refonte du règlement du plan local d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2303 (du 18 au 14 février 2016)
[article]
Titre : Droit des sols: La refonte du règlement du plan local d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; LEGISLATION FONCIERE ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10764
in La Gazette des Communes > 2303 (du 18 au 14 février 2016) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3090 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La modernisation du PLU, entre assouplissement et verdissement. in Le Moniteur des Travaux Publics, 5855 (12 février 2016)
[article]
Titre : La modernisation du PLU, entre assouplissement et verdissement. : Le PLU dessine un projet de territoire pour dix à quinze ans. Décryptage des principaux enjeux de sa réforme Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 80-82 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10751
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5855 (12 février 2016) . - p. 80-82[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3087 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Analyse juridique: Decoder la recodification du Livre 1er du code de l'urbanisme! / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (08/02/2016)
Titre : Analyse juridique: Decoder la recodification du Livre 1er du code de l'urbanisme! Type de document : Cadre juridique Auteurs : Agence d'urbanisme de la région grenobloise, Auteur Editeur : Agence d'urbanisme de la région grenobloise Année de publication : 08/02/2016 Importance : 15 p. Langues : Français (fre) Catégories : CODE DE L'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; REFORME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Annoncée depuis la loi du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et à un urbanisme rénové, la recodification du code de l’urbanisme s’est concrétisée à travers l’entrée en vigueur, depuis le 1er janvier 2016, de l’ordonnance du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre 1er du code de l’urbanisme. Visant à rendre la règle d’urbanisme plus accessible et intelligible, cette recodification a trouvé un écho dans la partie réglementaire du code avec l’entrée en vigueur du décret du 28 décembre 2015. Mais au-delà de cet effet miroir, le décret se distingue surtout par l’ambition affichée de moderniser le contenu du plan local d’urbanisme afin d’en faire une véritable boîte à outils au service du projet. Objectif atteint ? Le juriste de l’Agence, Philippe Couillens, décode pour vous. En ligne : http://www.aurg.org/publication/veille-juridique/decoder-la-recodification-du-li [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11017 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3231 JUR1-35 Etude agences Centre de documentation Sections thématiques Disponible Le maire peut modifier son avis sur un permis de construire en zone hors PLU in Le Moniteur des Travaux Publics, 5852 (22 janvier 2016)
[article]
Titre : Le maire peut modifier son avis sur un permis de construire en zone hors PLU Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 82 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10626
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5852 (22 janvier 2016) . - p. 82[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2995 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Choisir un outil d'aménagement efficace in La Gazette des Communes, 2299 (du 11 au 17 janvier 2016)
PermalinkLoos-en-Gohelle en transition. Dans le bassin minier du Pas-de-Calais, Loos-en-Gohelle veut construire son avenir autour de la transition écologique, avec la participation active de ses habitants. in Alternatives économiques, 353 (Janvier 2016)
PermalinkOise-La-Vallée. Quelle transition énergétique pour les territoires à énergie positive? in Les dossiers FNAU, 37 (Octobre 2015)
PermalinkLes plan locaux d'urbanisme (PLU) in Les dossiers FNAU, 37 (Octobre 2015)
PermalinkClimat: agir plutôt que subir in La Gazette des Communes, 2295 (du 30 novembre au 6 décembre 2015)
PermalinkLe plan local d'urbanisme préféré au plan climat in La Gazette des Communes, 2295 (du 30 novembre au 6 décembre 2015)
PermalinkRéglementation: "Il n'ya pas un PLU mais des PLU, car plusieurs régimes juridiques coexistent" / Steve Hercé in Le Moniteur des Travaux Publics, 5844 (27 novembre 2015)
PermalinkPierre et Rémi Janin "un projet urbain est nécessairement agricole" in Traits Urbains, 78 (Novembre 2015)
PermalinkDocuments d'urbanisme. Une obligation légale snas cadrage national. Comment mesurer la "consommation d'espace"? in La revue foncière, 7 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkUne nouvelle vie pour le campus. Amiens: la Citadelle, université en pièce urbaine maîtresse in Traits Urbains, 77 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkLe PLU du Bocage-Hallue: un projet à débattre pour notre collectivité! in Bulletin d'information de la Communauté de communes Bocage-Hallue, 26 (Septembre 2015)
PermalinkAménagement. La planification urbaine à l'heure de la smart city in Le Moniteur des Travaux Publics, 5838 (16 octobre 2015)
PermalinkAmiens: les assurance et les banques ne s'installeront plus en hyper-centre in Picardie La Gazette, 3590 (du 9 au 15 octobre 2015)
PermalinkMutualisation des SIG: une opportunité pour les communes? in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkUrbanisme: Un code plus lisible, un PLU revisité in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
PermalinkRéforme territoriale: Lois Macron, Notre, transition énergétique: les règles adoptées cet été en urbanisme in Le Moniteur des Travaux Publics, 5833 (11 septembre 2015)
PermalinkComment Rennes a dégonflé la bulle immobilière in Alternatives économiques, 349 (Septembre 2015)
PermalinkLiaison fluviale européenne Seine-Escaut Canal Seine-Nord Europe et aménagement connexes (09/2015)
PermalinkUn PLU sur le mode participatif afin d'assurer ses arrières: Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne) in La Gazette des Communes, 2282 (31 août 2015)
PermalinkDépêche AEF Habitat et Urbanisme, 505819. Le ministère soumet à concertation du public un projet de décret portant modernisation du contenu des PLU (27/08/2015)
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