Ruralité. Muttersholtz investit tous les champs de protection in Le Moniteur des Travaux Publics, 6198 (1er juillet 2022)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6198 (1er juillet 2022) . - p. 30 Titre : Ruralité. Muttersholtz investit tous les champs de protection : Fiscalité, agriculture, logement ... le village alsacien mixe les approches pour préserver le vivant, jusqu'à son PLU les trames verte et bleue Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 30 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; TRAME BLEUE ; TRAME VERTE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17579 [article]

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1000894	-	Périodique	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

Réglementation. PLU métropolitains: quelle place pour les communes? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6187 (15 Avril 2022)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6187 (15 Avril 2022) . - p. 74-75 Titre : Réglementation. PLU métropolitains: quelle place pour les communes? : Entre consultation et participation active, le poid des élus municipaux varie selon les territoires Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 74-75 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17385 [article]

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1000854	-	Périodique	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

Urbanisme. Autorisation de construire fondée sur un PLU illégal: à quelles règles se vouer? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6180 (25 février 2022)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6180 (25 février 2022) . - p. 72-73 Titre : Urbanisme. Autorisation de construire fondée sur un PLU illégal: à quelles règles se vouer? : Sous couvert de simplification, la loi Elan a complexifié l'appréhension de la légalité des permis délivrés avant l'annulation du document d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 72-73 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17245 [article]

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1000810	-	Périodique	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

4 - Décembre 2021 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur la loi Climat & Résilience (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)  

Public [n° ou bulletin]  est un bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement / AGURAM (10/2019) Titre : 4 - Décembre 2021 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur la loi Climat & Résilience Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualité dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 4e édition propose un focus sur la loi Climat & résilience. L’année 2021 est marquée par une forte actualité en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire. La loi Climat & résilience du 22 août 2021 traduit une grande partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat retenues par le chef de l’État, notamment pour réduire les émissions de gaz à effet de serre de 40 % d’ici 2030. Ce nouveau texte modifie notamment les Codes de l’urbanisme et de l’environnement, avec des impacts immédiats pour les études en cours et à venir. Ce nouveau Carnet propose un décryptage notamment sous l’angle des documents de planification, comme le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), mais aussi plus largement pour tout ce qui concerne l’aménagement du territoire. Dans le numéro de décembre 2020, la notion de « Zéro artificialisation nette » (ZAN) qui figure désormais dans la loi était évoquée. Le présent carnet démarre par un focus sur les effets de la loi Climat & résilience en matière d’urbanisme et d’aménagement. Des schémas sont proposés dès lors qu’ils permettent de bien décrypter les principales évolutions. Vous découvrirez, par ailleurs, des informations juridiques simplifiées relatives aux autorisations d’urbanisme, à l’environnement et à l’énergie. En ligne : https://www.aguram.org/aguram/carnet-dactualite-04/ Format de la ressource électronique : pdf Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7142 [n° ou bulletin]

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1000777	JUR1-69	Périodique	Centre de documentation	Sections thématiques	Disponible

Urbanisme. Quand déroger au PLU bénéficie à l'habitat et aux locaux à vélos in Le Moniteur des Travaux Publics, 6168 (3 décembre 2021)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6168 (3 décembre 2021) . - p. 78-79 Titre : Urbanisme. Quand déroger au PLU bénéficie à l'habitat et aux locaux à vélos : Pour faciliter la production de logements et les mobilités douces, l'offre de stationnement automobile peut être réduite Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : BICYCLETTE ; HABITAT - LOGEMENT ; PISTE CYCLABLE ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17055 [article]

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1000735	-	Périodique	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

Urbanisme. De la possibilité de restreindre le droit de construire en zone U in Le Moniteur des Travaux Publics, 6164 (5 novembre 2021)

Permalink

Formes urbaines. Vers une qualité urbaine, architecturale et paysagère (07/2021)  

Permalink

Quel plan local d’urbanisme pour demain ? (07/2021)  

Permalink

Aménagement. Modification simplifiée des plans locaux d'urbanisme, cherchez l'erreur! in La Gazette des Communes, 2553 (du 22 au 28 février 2021)

Permalink

Urbanisme. Sursis à statuer sur les permis: vers une protection accrue des porteurs de projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6112 (20 novembre 2020)

Permalink

Aménagement: La santé, fil rouge du plan local d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2531 (du 14 au 20 septembre 2020)

Permalink

Urbanisme. Le Scot prend un virage stratégique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6095 (31 Juillet 2020)

Permalink

ZAC. De l'opportunité d'approuver un CCCT in Le Moniteur des Travaux Publics, 6088 (12 Juin 2020)

Permalink

Acteur rencontre. Guillaume Perez 'Un PLUi pour intégrer le changement climatique tout en répondant aux grand enjeux métropolitains de construction" in Traits Urbains, 111 (Mai 2020)

Permalink

A Rénnes Métropole, un urbanisme favorable à la santé / Frédéric Auffray in BelvedeR, 6 (Décembre 2020)

Permalink

Guide sur les dispositions opposable du PLU (03/2020)    

Permalink

Guide sur les dispositions opposables du PLU / Marion Gobin (03/2020)  

Permalink

Artifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6072 (21 février 2020)

Permalink

Dossier biodiversité. La nature s'invite enfin dans les politiques publiques in La Gazette des Communes, 2502 (du 17 au 23 février 2020)

Permalink

PLUi et GEMAPI (2020) 

Permalink

Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (12/2019)  

Permalink

Urbanisme. De la possibilité d'imposer des matériaux sur l'aspect extérieur des constructions in Le Moniteur des Travaux Publics, 6055 (1er novembre 2019)

Permalink

Attractivité mode d'emploi in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)

Permalink

Le PLU patrimonial (10/2019)  

Permalink

Parce qu'il n'y a oas que les monuments historiques, tout le patrimoine est désormais protégé in La Gazette des Communes, 2483 (du 23 au 29 septembre 2019)

Permalink