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Catégorie URBANISME REGLEMENTAIRE

Accueil > Urbamet > CADRE JURIDIQUE > REGLES D'UTILISATION DU SOL > URBANISME REGLEMENTAIRE
folderCERTIFICAT D'URBANISME folderCOEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL folderREGLEMENT D'URBANISME
folderZONAGE

Documents disponibles dans cette catégorie (43)

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Sobriété foncière et nature en ville
Article : Article de revue

Sobriété foncière et nature en ville

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Webinaire Flash n°4 : Renaturation – Desartificialisation
Document électronique

Webinaire Flash n°4 : Renaturation – Desartificialisation

21/03/2023
L’ADEME vous invite dans le cadre de l’Expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le mardi 21 mars de 14h à 15h15 sur le thème de l’opérationnalisation de la désartificialisation. Après une introduction de l’Ademe sur le sujet de la renaturation, les enjeux globaux du sujet seront présentés par Kathleen Monod de l’OFB ainsi que Val[...]
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Webinaire Communauté ZAN : Retours d’expériences
Document électronique

Webinaire Communauté ZAN : Retours d’expériences

19/01/2023
Toute la communauté ZAN a été réunie lors d’un webinaire organisé le 19 janvier 2023, autour de retours d’expériences de 6 lauréats de l’expérimentation « objectif ZAN » et d’un atelier sur la boite à outils. Le programme était le suivant : 1. Introduction par l’ADEME et CDC Biodiversité 2. Présentation du projet du SEPAL 3. Partag[...]
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Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation
Document électronique

Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation : ZAN

09/12/2022
L’ADEME vous invite dans le cadre de l’expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le vendredi 9 Décembre de 9h30 à 10h45 sur le thème des outils de mesure de la consommation d’espaces et d’artificialisation dans le cadre du ZAN.Le sujet vous sera présenté par Pascal Lory de la DGALN ainsi que Stéphane Lévêque et Martin Bocquet du Ce[...]
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Surélévation: Pour que la greffe prenne
Article : Article de revue

Surélévation: Pour que la greffe prenne

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Peut-on encore construire en milieu rural?
Article : Article de revue

Peut-on encore construire en milieu rural?

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Objectivation des besoins d'un opérateur de recyclage foncier en Picardie
Rapport

Objectivation des besoins d'un opérateur de recyclage foncier en Picardie

02/2016
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Instruction des sols: un service de proximité
Article : Article de revue

Instruction des sols: un service de proximité : Une chargée de mission pour le PLUi (PLU intercommunal)

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Analyse de 10 SCoT
Plaquette

Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT : Fiche n° 02 - août 2015

08/2015
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Le Moniteur des Travaux Publics, 5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché - Regards sur les grands projets urbains en Europe
Bulletin : Périodique

Le Moniteur des Travaux Publics, 5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché - Regards sur les grands projets urbains en Europe

2015
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Des zonages, encore des zonages, toujours des zonages!
Article : Article de revue

Des zonages, encore des zonages, toujours des zonages!

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Un nouveau zonage au secours du logement
Article : Article de revue

Un nouveau zonage au secours du logement

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Mieux rendre compte de l’évolution des espaces ouverts
Article : Article de revue

Mieux rendre compte de l’évolution des espaces ouverts : 30 ans d’extension urbaine…

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Outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux
Documentation générale

Outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux

05/2014
Dans le cadre du projet RENOUER (Renouvellement Urbain et écologique des espaces ruraux), ENRx a coordonné en lien avec une équipe d’urbanistes, de juristes et de fiscalistes une étude inter-parcs qui vise à faire l’état des lieux des outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique et mob[...]
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Réussir l'Action Agricole Picarde, Réussir L'Action Agricole Picarde - 3415
Bulletin : Livre

Réussir l'Action Agricole Picarde, Réussir L'Action Agricole Picarde - 3415

2014
- Nos villages vus du ciel: Cambron. - La profession agricole en a ras le bol des zonages. - "Contre le gaspillage des terres agricoles": Interview, Josiane Béliard.
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