Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation : ZAN
Document électronique
Importance :
47 p.
Langues:
Français
Index. décimale :
FON (FONCIER)
Catégories :
COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
;
COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL
;
CONSOMMATION D'ESPACE
;
DENSIFICATION
;
DONNEE STATISTIQUE
;
DROIT DE L'URBANISME
;
INSTRUMENT DE MESURE
;
LEGISLATION
;
LEGISLATION FONCIERE
;
METHODE
;
METHODOLOGIE DU PROJET
;
NOMENCLATURE
;
OUTIL TECHNIQUE
;
ZONAGE
Note de contenu :
L’ADEME vous invite dans le cadre de l’expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le vendredi 9 Décembre de 9h30 à 10h45 sur le thème des outils de mesure de la consommation d’espaces et d’artificialisation dans le cadre du ZAN.Le sujet vous sera présenté par Pascal Lory de la DGALN ainsi que Stéphane Lévêque et Martin Bocquet du Cerema.
Il s’agira notamment de rappeler le cadre imposé par la Loi Climat et Résilience sur le sujet de la mesure et de l’observation. Les méthodes de calcul de la consommation d’ENAF et de l’artificialisation seront abordées et les intervenants veilleront à présenter de manière concrète la mise en œuvre des différents outils existants à l’échelle nationale. Enfin, un point sera fait sur les évolutions réglementaires liées aux observatoires de l’habitat et du foncier.
Un « Q & R » a été rédigé suite au webinaire à télécharger dans les liens ci-dessous avec la présentation et le replay du webinaire.
Il s’agira notamment de rappeler le cadre imposé par la Loi Climat et Résilience sur le sujet de la mesure et de l’observation. Les méthodes de calcul de la consommation d’ENAF et de l’artificialisation seront abordées et les intervenants veilleront à présenter de manière concrète la mise en œuvre des différents outils existants à l’échelle nationale. Enfin, un point sera fait sur les évolutions réglementaires liées aux observatoires de l’habitat et du foncier.
Un « Q & R » a été rédigé suite au webinaire à télécharger dans les liens ci-dessous avec la présentation et le replay du webinaire.
En ligne :
https://dai.ly/x8gdlxx