Sols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? : Les Hauts-de-France font partie des régions françaises dont les sols ont été les plus artificialisés. Or l'Etat a fixé pour 2050 l'objectif de zéro artificialisation nette des sols. Un objectif que le Pôle métropolitain Artois a pris à bras-le-corps (2023)
Article : Article de revue
Article en page(s) :
p. 4-5
Langues:
Français
Index. décimale :
FON (FONCIER)
Catégories :
DROIT DE L'URBANISME
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HAUTS-DE-FRANCE
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LEGISLATION
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LEGISLATION FONCIERE
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UTILISATION DU SOL
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 1001132 | - | Périodique | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |