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Titre : Mieux maîtriser le développement des EnR sur son territoire : Guide à l’usage des collectivités locales Type de document : Document électronique Editeur : Banques des Territoires Année de publication : 11/2020 Importance : 95 p. Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; ENERGIE ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : Outre les grands projets de développement d’énergies renouvelables, les prises de participation dans des sociétés d’économie mixte ou encore dans des dispositifs d’appui au développement de projet, la Banque des Territoires est de plus en plus sollicitée par des collectivités rurales ou par des territoires et des élus désireux de développer des projets EnR dits territoriaux et citoyens, incluant une forte dimension de développement local. Que ces projets soient portés par la puissance publique ou par des acteurs privés, les collectivités et leurs élu.e.s sont soucieux.euses de garantir une harmonie, une cohérence locale et de réfléchir aux diverses retombées possibles pour le territoire et ses habitants. C’est pourquoi ils ou elles sollicitent la Banque des Territoires avec des questions relatives à la gestion et à la maîtrise du foncier, aux stratégies de transition énergétique et de développement des énergies renouvelables à l’échelle communale ou intercommunale voire au-delà, sur les outils et les divers types de montage de projets, les enjeux de financement y compris participatifs et citoyens, etc.
C’est pour répondre à ces nombreuses questions que Territoires Conseils a décidé de proposer une boîte à outils portant sur les projets d’EnR territoriaux et a organisé une webconférence, dans le cadre de son partenariat avec le CLER-Réseau pour la transition énergétique, sur les enjeux juridiques et fonciers. De là, les partenaires de la webconférence, le cabinet Espelia, le CLER-Réseau pour la transition énergétique et CoopaWatt, ont été sollicités pour la rédaction d’un kit composé d’un guide à la réalisation de projets d’EnR territoriaux avec un focus sur la participation citoyenne, de fiches de retours d’expériences et enseignements et d’une FAQ. L’écriture du guide a été coordonnée par l’équipe d’Espelia.
Ce guide conçu comme un "mode d'emploi du développement des EnR" pour les collectivités locales vise à faciliter la compréhension des enjeux, des jeux d'acteurs sous-tendus par le développement de projets d'énergies renouvelables de petite taille et d'envergure. Il n'est pas question dans ce guide des projets individuels. Agrémenté de nombreux schémas et plusieurs fiches retours d'expériences, cette publication guide pas à pas les collectivités dans leur réflexion pour définir leur projet politique, le niveau d'implication qu'elles recherchent et le mode d'intervention le plus adapté à leurs moyens et ambition.En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/sites/default/files/2020-11/E%20285%20Public [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16230 Documents numériques
e 285 Publication kit projets enR territoriaux WeBAdobe Acrobat PDF 6109 - 30 octobre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6109 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
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Titre : 6109 - 30 octobre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6109 Type de document : Périodique Année de publication : 2020 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT RURAL ; AMENAGEMENT URBAIN ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; PRISE EN COMPTE DE L'AVENIR ; RISQUES NATURELS Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6870 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000441 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 6108 - 23 octobre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6108 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
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Titre : 6108 - 23 octobre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6108 Type de document : Périodique Année de publication : 2020 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT RURAL ; AMENAGEMENT URBAIN ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; PRISE EN COMPTE DE L'AVENIR ; RISQUES NATURELS Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6869 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000440 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 6107 - 16 octobre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6107 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
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Titre : 6107 - 16 octobre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6107 Type de document : Périodique Année de publication : 2020 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT RURAL ; AMENAGEMENT URBAIN ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; PRISE EN COMPTE DE L'AVENIR ; RISQUES NATURELS Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6863 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000435 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 6107 - 16 octobre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6107 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
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Titre : 6107 - 16 octobre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6107 - Cahier détachée Type de document : Périodique Année de publication : 2020 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT RURAL ; AMENAGEMENT URBAIN ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; PRISE EN COMPTE DE L'AVENIR Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6864 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000436 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 6106 - 9 octobre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6106 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink6105 - 2 octobre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6105 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkPermalink6104 - 25 septembre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6104 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkEquipements scolaires. La transition écologique se joue aussi dans la cour de récré in Le Moniteur des Travaux Publics, 6104 (25 septembre 2020)
Permalink6103 - 18 septembre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6103 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink6102 - 11 septembre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6102 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkDéveloppement durable. Quand les eaux pluviales d'une zone d'activité irriguent des champs cultivés in La Gazette des Communes, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
PermalinkEnergie. La commune fait d'une pierre deux coups en transformant l'ancienne épicerie-café en un estaminet-cantine in La Gazette des Communes, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
Permalink6100 - 4 septembre 2020 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6099 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
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