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Guide pour la mise en oeuvre de l’évitement
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Document numeriques Document numérique

Guide pour la mise en oeuvre de l’évitement : Concilier environnement et aménagement des territoires

Document électronique
Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire , | 08/2021
Importance : 80 p.
Langues: Français
Index. décimale : AMT (AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION)
Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; REGLES D'UTILISATION DU SOL
Note de contenu : Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce
que peut et doit être une démarche optimale d’évitement.
L'évitement c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide opérationnel doit nous aider à atteindre les objectifs de zéro perte nette de biodiversité et de zéro artificialisation nette.
En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de_l%27%C3%A9vitement.pdf

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