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Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation (09/12/2022)
Titre : Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation : ZAN Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 09/12/2022 Importance : 47 p. Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’ADEME vous invite dans le cadre de l’expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le vendredi 9 Décembre de 9h30 à 10h45 sur le thème des outils de mesure de la consommation d’espaces et d’artificialisation dans le cadre du ZAN.Le sujet vous sera présenté par Pascal Lory de la DGALN ainsi que Stéphane Lévêque et Martin Bocquet du Cerema.
Il s’agira notamment de rappeler le cadre imposé par la Loi Climat et Résilience sur le sujet de la mesure et de l’observation. Les méthodes de calcul de la consommation d’ENAF et de l’artificialisation seront abordées et les intervenants veilleront à présenter de manière concrète la mise en œuvre des différents outils existants à l’échelle nationale. Enfin, un point sera fait sur les évolutions réglementaires liées aux observatoires de l’habitat et du foncier.
Un « Q & R » a été rédigé suite au webinaire à télécharger dans les liens ci-dessous avec la présentation et le replay du webinaire.
En ligne : https://dai.ly/x8gdlxx Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18446 Documents numériques
20221209_Presentation_WebinaireFlashZAN_outils-de-mesure_ADEME_compressed_compressed_compressedAdobe Acrobat PDF
QR-outils-de-mesure-artificialisation-ADEME-1Adobe Acrobat PDF Urbanisme. La régularisation, un outil incontournable du contentieux au service du principe de légalité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6221 (2 Décembre 2022)
[article]
Titre : Urbanisme. La régularisation, un outil incontournable du contentieux au service du principe de légalité : Les évolutions jurisprudentielles récentes rendent peu probable l'annulation d'une autorisation de construire Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18017
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6221 (2 Décembre 2022) . - p. 78-79[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001037 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2642 - du 28 novembre au 4 décembre 2022 - La Gazette des Communes - 2642 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2642 - du 28 novembre au 4 décembre 2022 - La Gazette des Communes - 2642 : Annoté et commenté par Jérôme Michon, président de l'Institut de la commande publique Titre original : Code pratique 2022 de la commande publique Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2022/11/28/FICHIER_20221 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7335 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001031 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Séminaire zéro artificialisation nette. Amiens, 25 novembre 2022 : La ZAN, quels impacts sur le développement des territoires, quels enjeux sociétaux, quels modèles économiques? Type de document : Document électronique Editeur : AMIENS : ADUGA Année de publication : 25/11/2022 Importance : 27 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17214 Documents numériques
Seminaire_Zan_PPT_Support_Presentations_20211125_Modif_1Adobe Acrobat PDF 2640 - du 14 au 20 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2640 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2640 - du 14 au 20 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2640 - Cahier détaché Titre original : Guide pour la bonne gestion des collectivités territoriales Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT DU TRAVAIL ; GESTION ; LEGISLATION ; SANTE ; TRAVAIL Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7323 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001019 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2640 - du 14 au 20 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2640 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2641 - du 21 au 27 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2641 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkUrbanisme. Les nouvelles dispositions visant à renforcer le contrôle des règles de construction in La Gazette des Communes, 2640 (du 14 au 20 novembre 2022)
PermalinkUrbanisme. La responsabilité de la commune dans l'exercice du droit de préemption in La Gazette des Communes, 2640 (du 14 au 20 novembre 2022)
PermalinkEnvironnement. Le vent pourrait tourner pour l'éolien in Le Moniteur des Travaux Publics, 6218 (11 Novembre 2022)
Permalink2638/42 - du 31 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2638/42 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2639 - du 7 au 13 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2639 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkS'approprier l'objectif de zéro artificialisation nette in La Gazette des Communes, 2639 (du 7 au 13 novembre 2022)
PermalinkAménagement. Etudes d'impact: les juges sont de plus en plus exigeants in Le Moniteur des Travaux Publics, 6216 (28 Octobre 2022)
Permalink2637 - du 24 au 30 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2637 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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