Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION
LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
Documents disponibles dans cette catégorie (800)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
5760 suppl. - 18 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5760 - L'essentiel de la jurisprudence construction en 2013 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 5760 suppl. - 18 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5760 - L'essentiel de la jurisprudence construction en 2013 Type de document : Périodique Année de publication : 2014 Importance : 27 p. Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME ; JURISPRUDENCE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=3959 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 55 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible L’entretien du patrimoine commémoratif 14-18 in La Gazette des Communes, 2217 (14 avril 2014)
[article]
Titre : L’entretien du patrimoine commémoratif 14-18 Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 48-49 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; LEGISLATION ; PATRIMOINE ; PREMIERE GUERRE MONDIALE ; PROTECTION DU PATRIMOINE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5989
in La Gazette des Communes > 2217 (14 avril 2014) . - p. 48-49[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 64 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
[n° ou bulletin]
Titre : 188 - Avril 2014 - Intercommunalités - 188 Titre original : Politiques locales de l'habitat Type de document : Périodique Année de publication : 2014 Note générale : Uniquement en support numérique Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION ; PLANIFICATION ; PLH Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT En ligne : http://www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/ADCF-Interco188-Web.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4206 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 485 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi Alur : 10 mesures pour changer la donne / Nathalie Coulaud in Le Moniteur des Travaux Publics, 5758 (4 avril 2014)
[article]
Titre : Loi Alur : 10 mesures pour changer la donne : Aménagement Type de document : Article de revue Auteurs : Nathalie Coulaud, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 10-14 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : La loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) doit contribuer à produire 500 000 logements par an, notamment en instaurant des documents d'urbanisme plus efficaces, de nouveaux outils fonciers et une coopération intercommunale obligatoire. Cela suffira-t-il pour relancer la construction ? Pas sûr! Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5882
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5758 (4 avril 2014) . - p. 10-14[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 8 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
[article]
Titre : Volet logement de la loi Alur: de nouveaux outils Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 11 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION ; PLH Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7328
in Intercommunalités > 188 (Avril 2014) . - p. 11[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 485 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Documents numériques
Volet logement de la loi Alur: de nouveaux outilsAdobe Acrobat PDF Des outils modernisés pour construire à toute "Alur" / Laurence Esteve De Palmas in Le Moniteur des Travaux Publics, 5757 (28 mars 2014)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5756 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkNuméro spécial - Mars 2014 - Habitat actualité - Numéro spécial Loi Alur (Bulletin de Habitat actualité)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5753 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink2210 - 24/02/2014 - La Gazette des Communes - 2210 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2209 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink98 - Décembre 2013 - Spécial - La Loi "urbanisme" Ce qui va changer (Bulletin de Que choisir)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5739 - Numéro spécial - Aménagement 2013: Campus universitaires, nouvelles mobilités, centres-villes, jardin historiques (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2196 - Spécial salon des maires. Les collectivités actrices de la transition énergétique. Les bonnes pratiques, le cadre juridique (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2189 - 23/09/2013 - La Gazette des Communes - 2189 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink