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LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
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2673 - du 10 au 16 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2673 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2673 - du 10 au 16 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2673 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7480 [n° ou bulletin]Contient
- Aménagement urbain. Fret, biodiversité... les villes renouent avec leurs fleuves in La Gazette des Communes, 2673 (du 10 au 16 juillet 2023)
- Loi "énergies renouvelables" (4/5). Les contrats de vente directe à long terme d'électricité ou de gaz in La Gazette des Communes, 2673 (du 10 au 16 juillet 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001202 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "énergies renouvelables" (4/5). Les contrats de vente directe à long terme d'électricité ou de gaz in La Gazette des Communes, 2673 (du 10 au 16 juillet 2023)
[article]
Titre : Loi "énergies renouvelables" (4/5). Les contrats de vente directe à long terme d'électricité ou de gaz Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 48-50 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18552
in La Gazette des Communes > 2673 (du 10 au 16 juillet 2023) . - p. 48-50[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001202 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2672 - du 3 au 9 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2672 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2672 - du 3 au 9 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2672 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/07/03/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7477 [n° ou bulletin]Contient
- Climat. Comment limiter les effets de la canicule en ville in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
- Dossier Transition écologique. Adaptation au climat: les erreurs à éviter in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
- Aménagement. Pas de ZAN sans renaturation des sols in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
- Alimentation. Les ambitions décuplées des collectivités pour l'agriculture bio in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
- Energie. Le premier parc solaire flottant s'implante à Sète in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
- Loi "énergies renouvelables" (3/5). Le développement massif du solaire in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
- Energie. Modification des règles relatives à la production d'électricité et de gaz in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001199 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Energie. Modification des règles relatives à la production d'électricité et de gaz in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
[article]
Titre : Energie. Modification des règles relatives à la production d'électricité et de gaz Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 77-78 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18544
in La Gazette des Communes > 2672 (du 3 au 9 juillet 2023) . - p. 77-78[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001199 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "énergies renouvelables" (3/5). Le développement massif du solaire in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
[article]
Titre : Loi "énergies renouvelables" (3/5). Le développement massif du solaire Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 72-74 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE ; ENERGIE SOLAIRE ; LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18543
in La Gazette des Communes > 2672 (du 3 au 9 juillet 2023) . - p. 72-74[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001199 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La France va-t-elle replonger dans l'addiction au béton? in Alternatives économiques, 436-437 (Juillet-Août 2023)
Permalink2671 - du 26 juin au 2 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2671 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkDossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
PermalinkLoi "énergies renouvelables" (2/5). Un cadre légal fixé pour le partage territorial de la valeur des projets in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
Permalink2670 - du 19 au 25 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2670 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkLoi "énergies renouvelables" (1/5). Création du dispositif des zones d'accélération des communes in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
Permalink2669 - du 12 au 18 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2669 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkAménagement. Vers un ZAN plus qualitatif in Le Moniteur des Travaux Publics, 6249 (9 juin 2023)
Permalink2668 - du 5 au 11 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2668 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkRéforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
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