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LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
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Aménagement. Que retenir de la loi relative au ZAN du 20 juillet 2023? in La Gazette des Communes, 2693 (du 4 au 10 décembre 2023)
[article]
Titre : Aménagement. Que retenir de la loi relative au ZAN du 20 juillet 2023? Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 58-60 Langues : Français (fre) Catégories : DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18867
in La Gazette des Communes > 2693 (du 4 au 10 décembre 2023) . - p. 58-60[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001332 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Reconvertir une friche in La Gazette des Communes, 2692 (du 27 novembre au 3 décembre 2023)
[article]
Titre : Reconvertir une friche Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; RECONVERSION ; RECONVERSION DE BATIMENT ; RECONVERSION INDUSTRIELLE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18864
in La Gazette des Communes > 2692 (du 27 novembre au 3 décembre 2023) . - p. 52-53[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001331 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2689 - du 6 au 12 novembre 2023 - La Gazette des Communes - 2689 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
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[n° ou bulletin]
Titre : 2689 - du 6 au 12 novembre 2023 - La Gazette des Communes - 2689 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/11/06/FICHIER_20231 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7566 [n° ou bulletin] Contient
- Mobilité. Le bus à haut niveau de service séduisent toujours in La Gazette des Communes, 2689 (du 6 au 12 novembre 2023)
- Gens du voyage. Les aires d'accueil à l'heure de la transition énergétique in La Gazette des Communes, 2689 (du 6 au 12 novembre 2023)
- Transports. Les bus à hydrogène on fait leurs preuves mais ne correspondent pas à tous les besoins in La Gazette des Communes, 2689 (du 6 au 12 novembre 2023)
- Philippe Schmit. Logistique: "Il y a des choses à imaginer sur la forme urbaine des plateformes" in La Gazette des Communes, 2689 (du 6 au 12 novembre 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001318 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible "La loi Zéro artificialisation nette pèse-t-elle trop sur les territoires ruraux?" in Alternatives économiques, 440 (Novembre 2023)
[article]
Titre : "La loi Zéro artificialisation nette pèse-t-elle trop sur les territoires ruraux?" Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 13 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18809
in Alternatives économiques > 440 (Novembre 2023) . - p. 13[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001305 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Guide synthétique "Zéro artificialisation nette" : ZAN Type de document : Plaquette Editeur : Ministere de la Transition Ecologique et la Cohésion des Territoires Année de publication : 11/2023 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION Index. décimale : FON FONCIER En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/ZAN%20DP_27nov23%20%281%29.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18857 Documents numériques
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ZAN DP_27nov23 (1)Adobe Acrobat PDF2688 - 30 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2688 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2688 - du 30 octobre au 5 novembre 2023 - La Gazette des Communes - 2688 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
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Permalink2687 - du 23 au 27 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2687 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
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Permalink2686 - du 16 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2686 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2686 - du 16 au 22 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2686 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
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Permalink2685 - du 9 au 15 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2685 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2684 - du 2 au 8 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2684 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkUrbanisme. Pour faire la ville, des cahiers de prescriptions valent lieux que des chartes in Le Moniteur des Travaux Publics, 6266 (29 Septembre 2023)
Permalink2683 - du 25 septembre au 1er octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2683 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2683 - du 25 septembre au 1er octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2683 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
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