Fiscalité locale. La taxe d'habitation est-elle obligatoirement supprimée pour tous? in La Gazette des Communes, 2591 (du 22 au 28 novembre 2021)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2591 (du 22 au 28 novembre 2021) . - p. 56-57 Titre : Fiscalité locale. La taxe d'habitation est-elle obligatoirement supprimée pour tous? Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : FISCALITE ; LEGISLATION ; TAXE D'HABITATION ; TAXE LOCALE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17033 [article]

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Logement. "La maison individuelle est prisée par les Français" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6167 (26 novembre 2021)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6167 (26 novembre 2021) . - p. 16-17 Titre : Logement. "La maison individuelle est prisée par les Français" Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 16-17 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION ; LOGEMENT EN PROPRIETE INDIVIDUELLE ; LOTISSEMENT ; MAISON INDIVIDUELLE Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17048 [article]

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Loi "climat et résilience" (3/5): Les énergies renouvelables poursuivent leur mue in La Gazette des Communes, 2591 (du 22 au 28 novembre 2021)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2591 (du 22 au 28 novembre 2021) . - p. 54-55 Titre : Loi "climat et résilience" (3/5): Les énergies renouvelables poursuivent leur mue Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : CLIMAT ; ENERGIE ; INNOVATION ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17032 [article]

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Loi "climat et résilience" (2/5): Vers une consommation toujours plus verte in La Gazette des Communes, 2590 (du 15 au 21 novembre 2021)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2590 (du 15 au 21 novembre 2021) . - p. 87-88 Titre : Loi "climat et résilience" (2/5): Vers une consommation toujours plus verte Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 87-88 Langues : Français (fre) Catégories : CLIMAT ; LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17021 [article]

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Urbanisme. L'objectif ZAN face aux projets commerciaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 6165 (12 novembre 2021)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6165 (12 novembre 2021) . - p. 72-74 Titre : Urbanisme. L'objectif ZAN face aux projets commerciaux : La loi Climat bouleverse les conditions d'implantation et de développement des surfaces commerciales Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 72-74 Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; SURFACE COMMERCIALE ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17024 [article]

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Loi "climat et résilience" (1/5) in La Gazette des Communes, 2589 (du 8 au 14 novembre 2021)

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Urbanisme. De la possibilité de restreindre le droit de construire en zone U in Le Moniteur des Travaux Publics, 6164 (5 novembre 2021)

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Développement économique. La société à mission, un nouveau partenaire pour les collectivités territoriales in La Gazette des Communes, 2588 (du 1er au 7 novembre 2021)

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Urbanisme. De la possibilité de sauver une DUP illégale in Le Moniteur des Travaux Publics, 6163 (29 octobre 2021)

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2587 - du 29 mars 2021 - La Gazette des Communes - 2587 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)

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Urbanisme. La lutte contre l'artificialisation passera par la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6162 (22 octobre 2021)

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Environnement. Loi Climat et résilience: des toits et parkings en vert soutenu in Le Moniteur des Travaux Publics, 6159 (1 octobre 2021)

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Urbanisme. Optimiser la densité des constructions pour lutter contre l'artificialisation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6157 (17 septembre 2021)

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Aménagement (2/2). Réhabiliter une friche polluée in La Gazette des Communes, 2581 (du 13 au 19 septembre 2021)

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Transition énergétique. Le marché de l'hydrogène esquisse son cadre économique et juridique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6146 (9 juillet 2021)

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