2608 - du 28 mars 2022 - La Gazette des Communes - 2608 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)

Public [n° ou bulletin]  est un bulletin de La Gazette des Communes Titre : 2608 - du 28 mars 2022 - La Gazette des Communes - 2608 - Cahier détaché : Annoté et commenté par Jérôme Michon, président de l'Institut de la commande publique Titre original : Code pratique 2022 de la commande publique Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7186 [n° ou bulletin]

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Environnement. Eoliennes terrestres: davantage de contraintes pour davantage d'acceptabilité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6183 (18 mars 2022)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6183 (18 mars 2022) . - p. 74-77 Titre : Environnement. Eoliennes terrestres: davantage de contraintes pour davantage d'acceptabilité : Bruit, garanties financières, démantèlement... Un arrêté du 10 décembre 2021 durcit les règles pour les installations soumises à autorisation Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 74-77 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE EOLIENNE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17303 [article]

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Dossier. Aménagement: Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l'or in La Gazette des Communes, 2606 (du 14 au 20 mars 2022)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2606 (du 14 au 20 mars 2022) . - p. 32-37 Titre : Dossier. Aménagement: Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l'or : ZAN Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 32-37 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17283 [article]

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A Poitiers, la socriété foncière comme ligne de conduite in Traits Urbains, 126 (Mars 2022)

Public [article]  inTraits Urbains > 126 (Mars 2022) . - p. 54-55 Titre : A Poitiers, la socriété foncière comme ligne de conduite Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION FONCIERE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17286 [article]

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Droit de la construction RE2020: moins de carbone plus de responsabilités? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6182 (11 mars 2022)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6182 (11 mars 2022) . - p. 60-62 Titre : Droit de la construction RE2020: moins de carbone plus de responsabilités? : L'analyse du cycle de vie et de la décarbonation impactent les contrats et leur exécution Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 60-62 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17275 [article]

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Logement: «La loi SRU a été prorogée avec des objectifs soutenables», Dominique Estrosi-Sassone, sénatrice in Le Moniteur des Travaux Publics, 6182 (11 mars 2022)

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6181 - 4 mars 2022 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6181 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)

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Logement. La maison individuelle se met au pli de la RE 2020 in Le Moniteur des Travaux Publics, 6181 (4 mars 2022)

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6181 - 4 mars 2022 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6181 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)

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Environnement. Les intercos déclarent la guerre aux panneaux publicitaires in La Gazette des Communes, 2604 (du 28 février au 6 mars 2022)

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Loi climat et résilience - Guide à l'usage des collectivités territoriales (03/2022)    

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59 - Février 2022 - Loi Climat et Résilience - Veille juridique (Bulletin de Les Cahiers de Scalen)  

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Urbanisme. Autorisation de construire fondée sur un PLU illégal: à quelles règles se vouer? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6180 (25 février 2022)

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Décryptage. Loi de finances pour 2022: les mesures relatives aux collectivités en détail in La Gazette des Communes, 2601 (du 7 au 13 février 2022)

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Artificialisation des sols. Une stratégie territoriale de sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2600 (du 31 janvier au 6 février 2022)

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