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Stationnement. Une réforme inaboutie in Ville Rail et Transports, 633 (Mars 2020)
[article]
Titre : Stationnement. Une réforme inaboutie Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 52-55 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; REFORME ; STATIONNEMENT Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15703
in Ville Rail et Transports > 633 (Mars 2020) . - p. 52-55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000001 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La LOM encourage les mobilités actives et partagées in La Gazette des Communes, 2505 (du 9 au 15 mars 2020)
[article]
Titre : La LOM encourage les mobilités actives et partagées : Avec la loi d'orientation des mobilités (LOM), les employeurs disposent d'outils pour soutenir la mobilité durable Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 55 Langues : Français (fre) Catégories : DEPLACEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15654
in La Gazette des Communes > 2505 (du 9 au 15 mars 2020) . - p. 55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000260 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Mobilités (5/5). Vers des déplacements plus propres in La Gazette des Communes, 2505 (du 9 au 15 mars 2020)
[article]
Titre : Mobilités (5/5). Vers des déplacements plus propres : LOM Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : DEPLACEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15653
in La Gazette des Communes > 2505 (du 9 au 15 mars 2020) . - p. 52-53[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000260 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Mobilités (4/5). Le déploiement de nouvelles solutions pour se déplacer in La Gazette des Communes, 2504 (du 2 au 8 mars 2020)
[article]
Titre : Mobilités (4/5). Le déploiement de nouvelles solutions pour se déplacer : LOM Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DEPLACEMENT ; LEGISLATION ; TRANSPORTS Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15643
in La Gazette des Communes > 2504 (du 2 au 8 mars 2020) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000257 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Guide sur les dispositions opposable du PLU Type de document : Document électronique Editeur : Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les Collectivités Territoriales Année de publication : 03/2020 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT RURAL ; DROIT DE L'URBANISME ; GUIDE ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PROGRAMMATION ; Val de Noye Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : L’exemple des OAP du PLU de la communauté de communes du Val de Noye (Somme): p. 212-213
Marion GobinEn ligne : https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/sites/default/files/2020-03/Guide_PLU_1 [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15760 Documents numériques
Guide_PLu_18_03_20_BD_WeBAdobe Acrobat PDF PermalinkPermalinkLa loi ELAN, une loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique / AUCAME (03/2020)
PermalinkArtifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6072 (21 février 2020)
PermalinkHandicap. Accessibilité: il reste tant à faire in La Gazette des Communes, 2501 (du 10 au 16 février 2020)
PermalinkMobilités (1/5). La nouvelle répartition des compétences entre autorités organisatrices in La Gazette des Communes, 2501 (du 10 au 16 février 2020)
PermalinkNumérique. Une solution afin d'externaliser la fonction de délégué à la protection des données in La Gazette des Communes, 2501 (du 10 au 16 février 2020)
PermalinkPollution atmosphérique. La LOM instaure des zones à faibles émissions mobilité in La Gazette des Communes, 2501 (du 10 au 16 février 2020)
PermalinkMobilités (2/5). Les sources de financement après la LOM in La Gazette des Communes, 2502 (du 17 au 23 février 2020)
PermalinkLoi d'orientation des mobilités / ADUGA Service Documentation (02/2020)
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