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La loi d'orientation de mobilités. Quelles évolutions en matière de gouvernance et de coopération? (09/2020)
Titre : La loi d'orientation de mobilités. Quelles évolutions en matière de gouvernance et de coopération? Type de document : Documentation générale Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 09/2020 Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16150 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000424 JUR1-64 Documentation générale Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
LoM_Gouvernance_Fiche_39_cerema_202009_2Adobe Acrobat PDF La loi d'orientation de mobilités. Quelles évolutions en matière de planification de la mobilité? (09/2020)
Titre : La loi d'orientation de mobilités. Quelles évolutions en matière de planification de la mobilité? Type de document : Documentation générale Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 09/2020 Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16149 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000423 JUR1-64 Documentation générale Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
LoM_Planification_Fiche_38_cerema_202009_2Adobe Acrobat PDF Urbanisme. La régularisation des constructions illégales a la cote in Le Moniteur des Travaux Publics, 6099 (28 Août 2020)
[article]
Titre : Urbanisme. La régularisation des constructions illégales a la cote : Depuis plusieurs années, les outils juridiques permettant de faire primer la mise en conformité sur la démolition se sont étoffés Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 32-34 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16064
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6099 (28 Août 2020) . - p. 32-34[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000394 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Autorisation d'urbanisme. Demande d'occupation du sol: l'application de la théorie du propriétaire apparent in La Gazette des Communes, 2525-2526 (du 27 juillet au 23 août 2020)
[article]
Titre : Autorisation d'urbanisme. Demande d'occupation du sol: l'application de la théorie du propriétaire apparent Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16021
in La Gazette des Communes > 2525-2526 (du 27 juillet au 23 août 2020) . - p. 50-51[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000360 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Le juge borde la loi Littoral in Le Moniteur des Travaux Publics, 6097 (14 Août 2020)
[article]
Titre : Urbanisme. Le juge borde la loi Littoral Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16018
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6097 (14 Août 2020)[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000359 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible PermalinkUrbanisme. Le Scot prend un virage stratégique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6095 (31 Juillet 2020)
PermalinkZAC. De l'opportunité d'approuver un CCCT in Le Moniteur des Travaux Publics, 6088 (12 Juin 2020)
PermalinkLa définition des zones humides depuis la loi du 24 juillet 2019 in La Gazette des Communes, 2518 (du 8 au 14 Juin 2020)
PermalinkLes avis de la FNAU - n° 9 - Zéro artifilialisation nette, une équation complexe pour les politiques publiques (06/2020)
PermalinkCerner les possibilités de régularisation des documents d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2517 (du 1er au 7 Juin 2020)
PermalinkAménagement. ZAC à maitrise foncière partielle: quel contrôle sur les contructeurs autonomes? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6085 (22 Mai 2020)
PermalinkGérer les demandes de renseignements d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2515 (du 18 mai 2020)
PermalinkLoi Elan. Les premiers pas des projets partenariaux d'aménagement / Marc Lemonier in Diagonal, 208 (Avril 2020)
Permalink94 - Mai 2020 - Regards de l'Agam - 94 - Objectif Zéro Artificialisation Nette. Une nouvelle opportunité pour un urbanisme responsable (Bulletin de Regards de l'AGAM)
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