Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION
LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
Documents disponibles dans cette catégorie (530)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Développement économique. La société à mission, un nouveau partenaire pour les collectivités territoriales in La Gazette des Communes, 2588 (du 1er au 7 novembre 2021)
[article]
Titre : Développement économique. La société à mission, un nouveau partenaire pour les collectivités territoriales Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17002
in La Gazette des Communes > 2588 (du 1er au 7 novembre 2021) . - p. 56-57[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000725 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. De la possibilité de sauver une DUP illégale in Le Moniteur des Travaux Publics, 6163 (29 octobre 2021)
[article]
Titre : Urbanisme. De la possibilité de sauver une DUP illégale : Pour sécuriser une opération d'utilité publique, le Conseil d'Etat admet pour la première fois la régularisation d'un vice en cours d'instance Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17004
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6163 (29 octobre 2021) . - p. 54-55[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000726 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2587 - du 29 mars 2021 - La Gazette des Communes - 2587 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2587 - du 29 mars 2021 - La Gazette des Communes - 2587 - Cahier détaché Titre original : Guide pour la bonne gestion des collectivités territoriales Type de document : Périodique Langues : Français (fre) Catégories : FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7085 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000712 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. La lutte contre l'artificialisation passera par la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6162 (22 octobre 2021)
[article]
Titre : Urbanisme. La lutte contre l'artificialisation passera par la planification : La loi Climat er résilience laisse peu de temps aux collectivités locales pour atteindre l'objectif ZAN Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 74-75 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16941
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6162 (22 octobre 2021) . - p. 74-75[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000710 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Environnement. Loi Climat et résilience: des toits et parkings en vert soutenu in Le Moniteur des Travaux Publics, 6159 (1 octobre 2021)
[article]
Titre : Environnement. Loi Climat et résilience: des toits et parkings en vert soutenu : Les obligations de végétalisation s'amplifient au 1er juillet 2023 Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION ; PARKING Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16932
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6159 (1 octobre 2021) . - p. 78-79[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000707 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Optimiser la densité des constructions pour lutter contre l'artificialisation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6157 (17 septembre 2021)
PermalinkAménagement (2/2). Réhabiliter une friche polluée in La Gazette des Communes, 2581 (du 13 au 19 septembre 2021)
PermalinkTransition énergétique. Le marché de l'hydrogène esquisse son cadre économique et juridique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6146 (9 juillet 2021)
Permalink2570 - du 29 mars 2021 - La Gazette des Communes - 2570 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkUrbanisme. Instruction des permis: comment entrer sereinement dans l'ère numérique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6139 (21 mai 2021)
PermalinkSites et sols pollués. "Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6138 (14 mai 2021)
PermalinkEnvironnement. La réhabilitation des friches n'est pas un long fleuve tranquille in Le Moniteur des Travaux Publics, 6137 (7 mai 2021)
PermalinkComment en finir avec la bétonisation in Alternatives économiques, 412 (Mai 2021)
PermalinkRapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires / Christian REDON-SARRAZY (05/2021)
PermalinkAménagement du territoire. Artificialisation des sols: le ZAN sème la zizanie in La Gazette des Communes, 2562 (du 25 avril au 2 mai 2021)
PermalinkLes enjeux de la loi d'orientation des mobilités in Les dossiers FNAU, 48 (Janvier 2021)
PermalinkLeviers pour de nouveaux défis de mobilités in Les dossiers FNAU, 48 (Janvier 2021)
PermalinkEnvironnement. Quand l'assurance vole au secours des cessions de sites industriels in Le Moniteur des Travaux Publics, 6132 (2 avril 2021)
Permalink2558 - du 29 mars 2021 - La Gazette des Communes - 2543-47 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkBiodiv'2050. Mise en œuvre de l’objectif de Zéro artificialisation nette à l’échelle des territoires (04/2021)
PermalinkFoncier. L'obligation réelle environnementale gagne à être connue in Le Moniteur des Travaux Publics, 6131 (19 mars 2021)
PermalinkSimplification. Loi "Asap": ce qui change pour la concertation et l'évaluation environnementale in La Gazette des Communes, 2557 (du 22 au 28 mars 2021)
PermalinkEnvironnement. Un coup de pouce bienvenu pour l'éolien et les sites industriels in Le Moniteur des Travaux Publics, 6130 (19 mars 2021)
PermalinkSimplification. Loi "Asap": ce qui change en matière d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2556 (du 15 au 21 mars 2021)
PermalinkUrbanisme. Un vent de renouveau souffle sur l'évaluation environnementale des projet immobiliers in Le Moniteur des Travaux Publics, 6129 (12 mars 2021)
Permalink