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Etudes Foncières, Etudes Foncières - 153

Bulletin : Livre
Année de publication : 2011
Paru le : 01/10/2011
Langues: Français
Note de contenu : En une : Propriété et emploi, la vérité est ailleurs,
Vous avez dit urbain ? Olivier Piron
Une agriculture sans agriculteurs ? Joseph Comby
Dévorante fiscalité, article, Rémy Petiot

La mémoire du risque, Johan Vincent
Propriété et emploi, la vérité est ailleurs, Jean Bosvieux et Bernard Coloos
Nouveau regard sur l’aménagement, Marie Llorente et Thierry Vilmin
Belgique : la fin de l’étalement urbain ? Jean-Pierre Van Reybroeck
Terres agricoles, des tribunaux attentifs aux expropriés ? Romain Melot
Rénover pour mieux troubler, Jean-Claude Hélin
Jurisprudence par Damien Dutrieux
Opposabilité des délais de recours d’une autorisation modifiée – POS et destinations prohibées – préemption ENS par le maire
Expropriation par Frédéric Lévy, François Dauchy, Michaël Moussault, Claire Pendred
indépendance ZAC-DUP – expropriation et utilité publique
Droit européen par Francis Haumont et Pascale Steichen
condition de nationalité des notaires
Questions-Réponses par Guillaume Ghaye
égalité des armes – installation commerciale sur le domaine public – transformation d’une bergerie en maison
Lectures
Il y a 116 ans… « Les mines d’or d’Afrique du Sud », Johan Vincent

Exemplaires (1)

Liste des exemplaires
Code-barresCoteSupportLocalisationSectionDisponibilité
554203Presse papierCentre de documentationPériodiquesDisponible
150 - Etudes Foncières - 150
01/04/2011
151 - Etudes Foncières - 151
01/06/2011
152 - Etudes Foncières - 152
01/08/2011
153 - Etudes Foncières - 153
01/10/2011
154 - Etudes Foncières - 154
01/12/2011
155 - Etudes Foncières - 155
01/02/2012
156 - Etudes Foncières - 156
01/04/2012
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