Détail de l'indexation
JUR : CADRE JURIDIQUE |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation JUR (367)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
La préemption, instrument du culte? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5989 (17 août 2018)
[article]
Titre : La préemption, instrument du culte? : Le juge veille à ce que ce droit ne soit pas une arme utilisér par les collectivités pour arbitrer l'implantation de nouveaux édifices religieux Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Langues : Français (fre) Catégories : LIEU DE CULTE ; PREEMPTION ; RELIGION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14082
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5989 (17 août 2018)[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5000 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5987 - 3 août 2018 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5987 - Urbanisme: Propositions pour un contentieux des autorisations d'urbanisme plus rapide et plus efficace (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 5987 - 3 août 2018 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5987 - Urbanisme: Propositions pour un contentieux des autorisations d'urbanisme plus rapide et plus efficace : Rapport d'information de Rémy Pointereau et Martial Bourquin, sénateurs Type de document : Périodique Année de publication : 2018 Langues : Français (fre) Catégories : CONTENTIEUX Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6265 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4997 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Fiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté in La Gazette des Communes, 2423 (du 9 au 15 julliet 2018)
[article]
Titre : Fiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; FISCALITE ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13986
in La Gazette des Communes > 2423 (du 9 au 15 julliet 2018) . - p. 54-56[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4938 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi Elan: ce qui va changer in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3639 (22 juin 2018)
[article]
Titre : Loi Elan: ce qui va changer Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 32 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13952
in Réussir l'Action Agricole Picarde > 3639 (22 juin 2018) . - p. 32[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4921 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Permis de construire. La délicate application dans le temps de la réforme de l'urbanisme commercial in Le Moniteur des Travaux Publics, 5981 (22 juin 2018)
[article]
Titre : Permis de construire. La délicate application dans le temps de la réforme de l'urbanisme commercial : Le Conseil d'Etat s'est prononcé sur le régime transitoire de la réforme fusionnant permis de construire et autorisations d'exploitation commerciale Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 92-93 Langues : Français (fre) Catégories : BATIMENT COMMERCIAL ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13959
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5981 (22 juin 2018) . - p. 92-93[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4924 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Comment lutter contre les divisions pavillonnaires sauvages in La Gazette des Communes, 2419 (du 11 au 17 juin 2018)
PermalinkLes Travaux du Club PLUi : Définir l’inconstructibilité et la constructibilité des zones A et N (06/2018)
PermalinkDossier. Recours abusifs: quand la ville se (dé)construit au tribunal in La Gazette des Communes, 2414-2415 (du 7 au 20 mai 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (6/11). Le projet urbain partenarial: une participation d'urbanisme contractuelle et sectorielle in La Gazette des Communes, 2414-2415 (du 7 au 20 mai 2018)
PermalinkPrévenir les conflits d'intérêts en matière d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2410 (du 9 au 15 avril 2018)
PermalinkL'expropriation, entre retouches réglementaires et précisions jurisprudentielles in Le Moniteur des Travaux Publics, 5969 (30 mars 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (2/11). Taxe d'aménagement: communale ou intercommunale? in La Gazette des Communes, 2408 (du 26 mars au 1er avril 2018)
Permalink208 - Mars 2018 - Tout savoir sur le référent déontologue (Bulletin de Les Cahiers juridiques de La Gazette)
PermalinkDestinations et sous-destinations: les nouveaux outils du PLU "alurisé" in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 208 (Mars 2018)
PermalinkPrévenir et gérer les conflits d'intérêts des élus dans les communes rurales in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 208 (Mars 2018)
Permalink