Détail de l'indexation
JUR : CADRE JURIDIQUE |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation JUR (320)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Des ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement. La loi Elan corrige les incohérences de l'urbanisme opérationnel et régularise certaines pratiques in Le Moniteur des Travaux Publics, 6013 (18 janvier 2019)
[article]
Titre : Des ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement. La loi Elan corrige les incohérences de l'urbanisme opérationnel et régularise certaines pratiques : Elle répond ainsi pour partir aux attentes des acteurs Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 80-81 Langues : Français (fre) Catégories : CONCERTATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14634
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6013 (18 janvier 2019) . - p. 80-81[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5367 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement et urbanisme: Les évolutions législatives et jurisprudentielles marquants de l'année 2018 in La Gazette des Communes, 2448 (du 14 au 20 janvier 2019)
[article]
Titre : Aménagement et urbanisme: Les évolutions législatives et jurisprudentielles marquants de l'année 2018 Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 56-58 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14639
in La Gazette des Communes > 2448 (du 14 au 20 janvier 2019) . - p. 56-58[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5368 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme: Sur le chemin de la réversilibité des bâtiments in Le Moniteur des Travaux Publics, 6011 (4 janvier 2019)
[article]
Titre : Urbanisme: Sur le chemin de la réversilibité des bâtiments : Les dispositifs juridiques visant à faire évoluer les bureaux en logements existent. Les réformes récentes laissent présager des avancées futures Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14593
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6011 (4 janvier 2019)[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5340 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement / AGURAM (10/2019)
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement Type de document : Périodique Auteurs : AGURAM, Auteur Editeur : METZ : AGURAM Année de publication : 10/2019 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15425 Conférence sur la loi Elan (07/12/2018)
Titre : Conférence sur la loi Elan : Formation cabinet d'avocats CGCB Type de document : Cadre juridique Année de publication : 07/12/2018 Importance : 45 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Synthèse du projet de loi Elan, dans sa version adoptée le 16/10/2018, produite par le ministère de la cohésion des territoires Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15145 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999987 JUR1-61 Documentation générale Centre de documentation Sections thématiques Disponible Contentieux. Urbanisme: des mesures pour des procédures plus rapides in La Gazette des Communes, 2439 (du 5 au 11 novembre 2018)
PermalinkLes règles adoptées pour les JO 2024, un modèle pour l'urbanisme de demain? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6001 (2 novembre 2018)
PermalinkUrbanisme: une nouvelle grande réforme pour rendre le contentieux plus efficace in Le Moniteur des Travaux Publics, 6000 (26 octobre 2018)
PermalinkIntercommunalité: Les responsabilités et les contentieux liés au transfert de compétence in La Gazette des Communes, 2437 (du 22 au 28 octobre 2018)
PermalinkMédicosocial: L'externalisation de la gestion d'un Ehpad public in La Gazette des Communes, 2437 (du 22 au 28 octobre 2018)
PermalinkLogement: La loi "Elan", un texte qui tient les collectivités à l'écart in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
PermalinkPermalinkLoi Elan: "comment produire un habitat frugal dont la valeur perçue ne soit pas celle du low cost?" in D'Architectures, 266 (Octobre 2018)
PermalinkLe Mythe du permis de construire définitif. Un permis purgé ne sécurise pas les projets à 100%. Plusieurs risques planent toujours sur les opérateurs in Le Moniteur des Travaux Publics, 5996 (28 septembre 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (11/11). La participation à l'assainissement collectif in La Gazette des Communes, 2432 (du 17 au 23 septembre 2018)
PermalinkLoi ELAN: les jeunes architectes se mobilisent in D'Architectures, 265 (Septembre 2018)
PermalinkLa notion de "maison individuelle" doit être définie d'urgence in La Gazette des Communes, 2432 (du 17 au 23 septembre 2018)
PermalinkAménagement. La ZAC: outil démodé ou zone à défendre? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5992-5993 (7 septembre 2018)
PermalinkFaire face à un avis défavorable de l'architecte des Bâtiments de France in La Gazette des Communes, 2430 (du 3 au 9 septembre 2018)
PermalinkL'obligation de joindre une étude d'impact à la demande de permis de construire s'élargit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5991 (31 août 2018)
PermalinkLa préemption, instrument du culte? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5989 (17 août 2018)
Permalink5987 - 3 août 2018 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5987 - Urbanisme: Propositions pour un contentieux des autorisations d'urbanisme plus rapide et plus efficace (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté in La Gazette des Communes, 2423 (du 9 au 15 julliet 2018)
PermalinkLoi Elan: ce qui va changer in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3639 (22 juin 2018)
PermalinkPermis de construire. La délicate application dans le temps de la réforme de l'urbanisme commercial in Le Moniteur des Travaux Publics, 5981 (22 juin 2018)
Permalink