Articuler SCoT et PLUi - Guide juridique et méthodologique
Document électronique
Auteurs :
Nicolas Olszak, Auteur
;
François Benech, Auteur
;
Anne Vallejo, Auteur
Importance :
132 p.
Langues:
Français
Index. décimale :
AMT (AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION)
Catégories :
COMMERCE
;
DEVELOPPEMENT DURABLE
;
DROIT DE L'URBANISME
;
LEGISLATION
;
METHODE
;
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
;
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL
;
URBANISME COMMERCIAL
Note de contenu :
“Les SCoT et les PLU(i) interviennent dans des temporalités et à des échelles différentes. Le SCoT fixe des orientations à moyen voire à long terme et met en cohérence les politiques publiques sur un vaste territoire en intégrant les objectifs nationaux et régionaux. Le PLU(i), quant à lui, met en œuvre cette stratégie dans un projet communautaire et fixe, en conséquence, des règles d’utilisation des sols à la parcelle. Si cette complémentarité est connue, l’articulation des deux documents soulève bien des questions opérationnelles aux auteurs des SCoT et des PLU(i).
Ce guide propose une aide juridique et méthodologique pour répondre à ces interrogations. Après avoir rappelé les principes généraux du rapport de compatibilité et ses nuances, il détaille 18 thématiques, parmi lesquelles : le logement, les mobilités, la biodiversité, le commerce, le patrimoine bâti…”
Ce guide propose une aide juridique et méthodologique pour répondre à ces interrogations. Après avoir rappelé les principes généraux du rapport de compatibilité et ses nuances, il détaille 18 thématiques, parmi lesquelles : le logement, les mobilités, la biodiversité, le commerce, le patrimoine bâti…”
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 1000282 | AMT3-228 | Livre | Centre de documentation | Sections thématiques | Disponible |