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L’artificialisation et ses déterminantsd’après les Fichiers fonciers
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L’artificialisation et ses déterminantsd’après les Fichiers fonciers

Rapport
Editeur : Bron : CEREMA , | 01/2020
Importance : 62 p.
Langues: Français
Index. décimale : FON (FONCIER)
Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; UTILISATION DU SOL
Note de contenu : Une tendance nationale :
Après une baisse continue de l’artificialisation au niveau national, passant de 32.000 ha en 2011, à 22.000 ha en 2015, on observe en 2016 une augmentation par rapport à 2015, avec une artificialisation qui s’élève à 23.300ha. À ce stade, il n’est pas possible de déterminer s’il s’agit d’une inversion de tendance. Le nombre de m2 construits laisse cependant augurer d’une artificialisation forte en 2017.
Globalement, 5 % des communes sont responsables de 39,1 % de la consommation d’espaces et 20% responsables de 81,6% de cette consommation. Il faut cependant rappeler, que seule 96,06 % de la surface nationale est cadastrée, 93,24 % de cette surface est naturelle, agricole ou forestière (soit 89,6 % du territoire national) et 6,76 % est artificialisée (soit 6,49 % du territoire national), ce à quoi il faut ajouter la majeure partie des 3,94% non cadastrés.
Pourcentage de l’artificialisation à destination de l’habitat (taux de spécialisation) :
L’artificialisation se fait principalement à destination de l’habitat (68%), suivi par l’activité (25%), et 1,5% à usage mixte, la destination du reste étant non connue. C’est un phénomène très polarisé, guidé par deux forces majeures, à savoir la métropolisation d’une part et l’attraction du littoral de l’autre. 17.845 communes n’artificialisent pas pour de l’activité, soit près de 1 commune sur 2. À l’inverse, 1.310 communes n’ont aucune consommation consacrée au logement. Si 5 % des communes réalisent 66 % de la consommation d’espaces dédiée à de l’activité, 5 % d’entre elles réalisent 36 % de la consommation dédiée à de l’habitat.L’efficacité de l’artificialisation (nombre de m2 consommé par nouveau ménage et emploi) : 14.496 communes voient leur indicateur « ménage + emploi » diminuer ; elles artificialisent, sans pour autant avoir une dynamique importante. Chez les autres, on observe une grande disparité entre les communes les plus efficaces (plus de 20 ménages + emplois par ha), et les moins efficaces (entre 0 et 5 ménages + emplois par ha).
Globalement, l’efficacité de l’artificialisation diminue au fur et à mesure de l’éloignement du centre :
Parallèlement plus on s’éloigne du centre, plus l’artificialisation est majoritairement à destination de l’habitat. La diminution de la consommation des espaces en vue d’atteindre le Zéro Artificialisation Nette : Il est nécessaire, pour arriver à diminuer l’artificialisation, d’augmenter, de manière significative, l’efficacité, en jouant notamment sur ses deux leviers, à savoir l’augmentation du renouvellement urbain et l’augmentation de la densité des opérations.
En ligne : http://outil2amenagement.cerema.fr/IMG/pdf/articicialisation_-_rapport_analyse_cerema_np_dec19_cle681e7d.pdf
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