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Concerter à l'échelle intercommunale - Guide pratique
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Concerter à l'échelle intercommunale - Guide pratique

Document électronique
Auteurs : ADCF, Auteur
Editeur : PARIS : ADCF , | 10/2019
Importance : 112 p.
Langues: Français
Index. décimale : ADM (ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Catégories : CONCERTATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE
Note de contenu : L’AdCF, en partenariat avec le cabinet Palabreo, publie un guide pratique à l’attention des élus et de leurs équipes qui souhaiterait engager des démarches de concertation. L’objectif de cette publication : les accompagner pas-à-pas et leur donner les outils méthodologiques nécessaires pour des concertations réussies.


Le travail réalisé par l’AdCF et le cabinet Palabreo a été guidé par un constat partagé : celui de la nécessité de davantage de participation des citoyens à la décision publique. Ce besoin est tout d’abord exprimé par de nombreux habitants, qui souhaitent s’investir dans la vie publique au-delà de la seule période des élections. Mais la concertation constitue également un levier fort pour enrichir la décision publique, la rendre plus adaptée aux attentes des habitants, et plus acceptable pour la population dès lors que celle-ci y a contribué. Enfin, la concertation représente une voie de réponse à la défiance souvent exprimée par les citoyens vis-à-vis des élus.

Si les pratiques participatives existent et se sont multipliées ces dernières années, elles restent trop peu nombreuses au regard des enjeux. L’une des raisons réside peut-être dans la rigueur nécessaire et dans le manque d’outillage des équipes locales pour organiser des démarches de concertation efficaces et satisfaisantes pour tous.
Ce guide a vocation à offrir un accompagnement pratique et méthodologique aux élus et à leurs équipes.

Le chapitre 1 analyse et définit le concept de démocratie participative et le confronte aux pratiques. Il propose une tentative d’explication au paradoxe selon lequel nous n’avons jamais eu tant besoin de démocratie participative, avec pourtant des pratiques qui restent encore peu ou mal développées.

Le chapitre 2 s’attarde sur les particularités de la concertation à l’échelle intercommunale. Faut-il concerter à l’échelle intercommunale ? Quelles sont les différences avec l’échelle communale ? Des pistes de réponse y sont présentées.

Le chapitre 3 propose un accompagnement pas à pas pour la mise en place d’une démarche de concertation, quel que soit le sujet sur lequel la collectivité souhaite interroger les citoyens. La méthode proposée débute en amont, dès la conception du dispositif, et s’étend jusqu’à son évaluation et sa valorisation.

Le chapitre 4 expose une méthode pour structurer et programmer les concertations dans la durée. Il passe en revue les moyens nécessaires à l’organisation de la concertation, tant financiers qu’humains. Il apporte quelques conseils pour les collectivités qui souhaiteraient avoir recours à un prestataire ainsi que pour celles préférant réaliser la mission en interne.

La démocratie participative ne constitue pas un simple outil ponctuel, mais bien une composante à part entière de la démocratie locale. À cette fin, le chapitre 5 établit plusieurs principes pouvant permettre le développement d’une gouvernance plus participative sur toute la durée d’un mandat communautaire.
En ligne : https://www.adcf.org/files/THEME-Insitutions-et-pouvoirs-locaux/AdCF-Guide-Concertation-18x24-PAGE-A-PAGE.PDF
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