
Catégorie TERRAIN A BATIR
![]() Synonyme(s)CAPITAL FONCIER PROPRIETE A BATIR |
Documents disponibles dans cette catégorie (19)

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article : Article de revue
Bulletin : PériodiqueLes notes de l'ADEUS, 222 - Décembre 2016 - Les notes de l'ADEUS - 222 - Marché foncier résidentiel. Les prix des terrains à bâtir pour la maison individuelle
2017La connaissance du territoire serait incomplète sans la connaissance du foncier et de son marché. L’analyse des marchés fonciers en Alsace-Moselle relève d’une particularité : le droit local. En effet, contrairement aux autres départements français, qui ont accès à la conservation des hypothèques, en Alsace-Moselle le Livre Foncier est le[...]Plus d'informations...
Article : Article de revueCessions de terrain à bâtir: le nouveau dispositif sur les plus-values précisé
Dévoilé par le Premier ministre, le 29 août dernier, le plan destiné à relancer la construction de logements prévoit une réforme du régime d'imposition de plus-values de cession de terrains à bâtir.Plus d'informations...
Documentation généraleLotir autrement
06/2008Les bons fabricants de la ville, élus, urbanistes, architectes, paysagistes, rajoutent les des choses les unes aux autres, regardent autour d’eux, sont attentifs à ce qui est déjà là, à ce qui se trouve dans le voisinage. Ils ne laissent pas le privé confisquer les trottoirs sans limites, ils préservent l’espace public, ce vide gratuit, autant[...]Plus d'informations...