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Catégorie TERRAIN A BATIR

Accueil > Urbamet > FONCIER - PROPRIETE > PROPRIETE > OBJET DE PROPRIETE > BIEN IMMOBILIER > TERRAIN A BATIR
Synonyme(s)
CAPITAL FONCIER PROPRIETE A BATIR

Documents disponibles dans cette catégorie (19)

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Quand la propriété s'affranchit du sol
Article : Article de revue

Quand la propriété s'affranchit du sol

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Les notes de l'ADEUS, 222 - Décembre 2016 - Les notes de l'ADEUS - 222 - Marché foncier résidentiel. Les prix des terrains à bâtir pour la maison individuelle
Bulletin : Périodique

Les notes de l'ADEUS, 222 - Décembre 2016 - Les notes de l'ADEUS - 222 - Marché foncier résidentiel. Les prix des terrains à bâtir pour la maison individuelle

2017
La connaissance du territoire serait incomplète sans la connaissance du foncier et de son marché. L’analyse des marchés fonciers en Alsace-Moselle relève d’une particularité : le droit local. En effet, contrairement aux autres départements français, qui ont accès à la conservation des hypothèques, en Alsace-Moselle le Livre Foncier est le[...]
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La théorie du prix du terrain à bâtir résidentiel
Article : Article de revue

La théorie du prix du terrain à bâtir résidentiel

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Logement individuel pavillonnaire Barette_Corbie (CC du Val de Somme)
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Logement individuel pavillonnaire Barette_Corbie (CC du Val de Somme) : Observatoire paysage

04/09/2015
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Le marché des terrains à batir: Lorient Agglomération
Article : Article de revue

Le marché des terrains à batir: Lorient Agglomération : Vers une optimisation des surfaces à batir

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Mobilisation foncière: Taxer les terrains constructible non-bâtis.
Article : Article de revue

Mobilisation foncière: Taxer les terrains constructible non-bâtis.

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Cessions de terrain à bâtir: le nouveau dispositif sur les plus-values précisé
Article : Article de revue

Cessions de terrain à bâtir: le nouveau dispositif sur les plus-values précisé

Dévoilé par le Premier ministre, le 29 août dernier, le plan destiné à relancer la construction de logements prévoit une réforme du régime d'imposition de plus-values de cession de terrains à bâtir.
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Terrain à batir_Talmas (CC de Bocage-Hallue)
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Terrain à batir_Talmas (CC de Bocage-Hallue) : Hameau "Val de Maison"

06/06/2013
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Parcelles constructibles_Bacouel-sur-Selle_CC du Canton de Conty
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Parcelles constructibles_Bacouel-sur-Selle_CC du Canton de Conty : Terrain à batir_Rue Chateau

18/03/2011
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Lotissements_Oisemont_CC de la Region de Oisemont
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Lotissements_Oisemont_CC de la Region de Oisemont : Terrain à batir_Parcelles constructibles

23/04/2009
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Terrain à batir_Oisemont_CC de la Region de Oisemont
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Terrain à batir_Oisemont_CC de la Region de Oisemont : Lotissements_Parcelles constructibles

23/04/2009
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Travaux lotissement_Fienvillers (CC du Bernavillois)
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Travaux lotissement_Fienvillers (CC du Bernavillois)

20/04/2009
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Vente terrain_Daours Vecquemont(CC du Val de Somme)
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Vente terrain_Daours Vecquemont(CC du Val de Somme)

30/06/2008
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Lotir autrement
Documentation générale

Lotir autrement

06/2008
Les bons fabricants de la ville, élus, urbanistes, architectes, paysagistes, rajoutent les des choses les unes aux autres, regardent autour d’eux, sont attentifs à ce qui est déjà là, à ce qui se trouve dans le voisinage. Ils ne laissent pas le privé confisquer les trottoirs sans limites, ils préservent l’espace public, ce vide gratuit, autant[...]
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Village bosquet_Coisy (CC de Bocage Hallue)
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Village bosquet_Coisy (CC de Bocage Hallue)

27/07/2007
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