Catégorie NORME
 > Urbamet > METHODES - TECHNIQUES > METHODE DE FORMALISATION > NORME
Synonyme(s)NORMALISATION |
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Article : Article de revue
Bulletin : Livre2013- Normes: La petitte fabrique des textes. - Toulouse métropole: Le téléphérique fait une percée dans le paysage urbain. - La Rochelle: una application mobile pionnière pour les personnes à mobilité réduite. - Le Mans métropole: Intégrer des communes dans une interco dans les asphyxier.Plus d'informations...
Bulletin : Livre2013- Aménagement durable: Labels, normes, certifications: un langage commun s'impose. - Planification: Le chantier complexe des Scot ruraux. - Projet urbain partenarial: un outil complexe à mettre en oeuvre.Plus d'informations...
Documentation généraleLes incidences de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement sur le code de l'urbanisme
01/2011"Forte de 256 articles, la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (loi ENE ou Grenelle II) répond aux objectifs fixés par le Grenelle I à travers ses articles 14 (réécriture des principes généraux du droit de l’urbanisme), 17 (schéma de cohérence territoriale) et 19 (plan local d’urbanisme) : l’élar[...]Plus d'informations...
