Le SCOT du Grand Amiénois. Modification simplifiée N° 1 : Modification simplifiée approuvé lors du comité syndical du 10 mars 2017
Etude agence
Auteurs :
ADUGA, Auteur
Importance :
37 p.
Langues:
Français
Index. décimale :
AMT (AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION)
Catégories :
GRAND AMIENOIS
;
PLANIFICATION
;
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL
Note de contenu :
Modification simplifiée approuvée lors du comité syndical du 10 mars 2017.
Par un arrêté en date du 18 octobre 2016, le Président du syndicat mixte du pays du Grand Amiénois a prescrit la modification simplifiée du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Grand Amiénois afin de prendre en compte les éléments suivants :
Clarification de la non-délimitation de secteurs au sens de l'article L. 141-7 du Code de l'Urbanisme,
Modification du statut de quelques communes dans la typologie communale,
Modification pour éclaircissement de concepts contenus dans le SCOT,
Modification pour correction d'erreurs mineures,
Modification pour correction d'erreurs matérielles,
Modification pour mise à jour du périmètre du pays du Grand Amiénois.
Par un arrêté en date du 18 octobre 2016, le Président du syndicat mixte du pays du Grand Amiénois a prescrit la modification simplifiée du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Grand Amiénois afin de prendre en compte les éléments suivants :
Clarification de la non-délimitation de secteurs au sens de l'article L. 141-7 du Code de l'Urbanisme,
Modification du statut de quelques communes dans la typologie communale,
Modification pour éclaircissement de concepts contenus dans le SCOT,
Modification pour correction d'erreurs mineures,
Modification pour correction d'erreurs matérielles,
Modification pour mise à jour du périmètre du pays du Grand Amiénois.
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 4768 | AMT3-150 | Livre | Centre de documentation | Sections thématiques | Disponible |