Catégorie ASPECT REGLEMENTE
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Documentation généraleMéthode d'élaboration d'un Programme local de l'habitat. L'exemple de la communauté de communes de Val ès dunes
06/2011Après un quart de siècle d’existence, le Programme Local de l’Habitat (PLH) a fait la preuve, dans la plupart des agglomérations françaises, de sa capacité à susciter une lecture collective du fonctionnement des marchés locaux de l’habitat en associant les principaux acteurs institutionnels : collectivités publiques, bailleurs sociaux, profess[...]Plus d'informations...
LivreLe guide complet du logement 2011. 22ème édition
03/2011Qu'il s'agisse de construire, acheter, vendre ou louer un logement, les obstacles à franchir peuvent paraître insurmontables pour les particuliers cherchant à se loger ou à investir dans l'immobilier.Les aspects financiers, juridiques, fiscaux ou réglementaires à maîtriser sont en effet multiples et fort complexes.L"utilité de réunir en un seu[...]Plus d'informations...
Documentation généralePré-commission géographique Somme. Territoires Avre, Somme amont, Somme aval
06/2006A l’échelle de chaque territoire (14 sur le bassin), le Secrétariat Technique de Bassin a élaboré une fiche présentant un bilan de l’état des masses d’eau, les mesures de base obligatoires sur le territoire et celles complémentaires envisageables pour atteindre les objectifs de la Directive Cadre sur l’Eau.Plus d'informations...
