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La Gazette des Communes, La Gazette des Communes - 2136
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La Gazette des Communes, La Gazette des Communes - 2136

Bulletin : Livre
Année de publication : 2012
Paru le : 06/08/2012
Importance : 21x29,7
Langues: Français
Note de contenu : Un projet d'amenagement d'Orleans bloqué par la ministre de la Culture.
Décentralisation: l'opposition jouera la carte de l'ouverture lors des états généraux du Sénat.
Les aides à la personne malnenées par la hausse des loyers.
Domaine public: à Sete, les plages de la discorde.Stratégies Sportives: Se dépenser mais pas sans compter.
Le Syndicat intercommunal d'énergies de Côte-d'Or experimente les leds pour l'écleraige public.
Nantes métropole étend son réseau de chaleur urbain.
Petite enfance:
Dijon a mis en place une structure adaptée à l'emploi précaire des parents.
Une crèche transfrontalière avec un accueil biculturel va ouvrir à Strarbourg.
Patrimoine: A Rumilly, un quartier nâit autour de la manufacture réhabilitée.
Une séléction des nouveautés en matière de normes techniques et de réglementation.
Finances Locales:
Les agglos investissement, malgré des recettes limitées.
Les petites communes regrettant l'ancienne taxe d'électricité.
Mécanismes de maîtrise foncière: la zone d'aménagement differé.
Comment conclure et exécuter un bail rural?
Les effectifs des emplois saisonniers et occasionnels sont en baisse dans les collectivités.
Catherine Estaquet, chef de projet "politique de la ville" à Valenciennes.

Exemplaires (1)

Liste des exemplaires
Code-barresCoteSupportLocalisationSectionDisponibilité
660703PériodiqueCentre de documentationPériodiquesDisponible
suppl. - Surface de Plancher. Circulaire du 3 février 2012 relative au respect des modalités de calcul de la surface de plancher des constructions définies par le livre I du Code de l'urbanisme et autres textes réglementaires.
06/08/2012
suppl. - Conséquences pratiques de la réforme de la TP
10/07/2012
2135 - La Gazette des Communes - 2135
16/07/2012
suppl. - Lapplication de la loi PLM à Paris
24/07/2012
2136 - La Gazette des Communes - 2136
06/08/2012
suppl. - La sécurité des terrains de camping.
20/08/2012
2137 - La Gazette des Communes - 2137
20/08/2012
 
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