Indexation FON : FONCIER
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Article de revueUn guide pour aider les intercommunalités à élaborer une stratégie du foncier économique
21/07/2025À l’heure du zéro artificialisation nette, ces zones constituent "un réservoir potentiel important compte tenu de leur faible densité" mais ce potentiel reste souvent "peu connu", souligne le document intitulé "Quand les zones d’activités se transforment : cap sur la mutabilité du foncier économique".Plus d'informations...
PlaquetteQuand les zones d’activités se transforment : cap sur la mutabilité du foncier économique : ZAN
07/2025La Banque des Territoires vient d’éditer un guide pour aider les intercommunalités à optimiser la gestion foncière de leurs zones d’activités économiques (à télécharger ci-dessous). À l’heure du zéro artificialisation nette, ces zones constituent "un réservoir potentiel important compte tenu de leur faible densité" mais ce potentiel reste souv[...]Plus d'informations...
Article : Article de revueArtificialisation. Les Hauts-de-France "assument la trajectoire ZAN"
À l’issue de la troisième conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols, Daniel Leca, vice-président du conseil régional, l’assure : les Hauts-de-France « continuent à avancer » vers le zéro artificialisation nette.Plus d'informations...
Article : Article de revue
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Article de revueZAN : qui sont les bons et les mauvais élèves de la consommation foncière ?
05/06/2025Le Cerema a publié le 13 mai dernier les derniers chiffres de la consommation d'espaces naturels et forestiers, issus de son observatoire de l'artificialisation des sols. En 2024, la consommation d'espaces est passée pour la première fois sous la barre des 20 000 hectares.Plus d'informations...
Article de revueLes entrées de ville commerciales : un potentiel de 1,6 million de logements à créer
04/06/20251,6 million de logements à créer, dont plus de 120.000 à court terme, 15.000 hectares de foncier économique, 10.000 hectares de zones renaturées et d'espaces verts… Pour la première fois, le potentiel des entrées de ville commerciales a été identifié dans le cadre d'un baromètre présenté le 4 juin 2025 par Icade et la Scet. Ces 3.838 sites rep[...]Plus d'informations...
Article de revueEntrées de ville : un gisement pour répondre à la crise du logement
04/06/2025Une étude publiée ce mercredi par la foncière Icade évalue à plus de 3.800 le nombre de zones commerciales d'entrée de ville à transformer en France métropolitaine. Et à 1,63 million le nombre de logements qui pourraient y être créés.Plus d'informations...![[Étude] les objectifs de sobriété foncière largement intégrés dans les SCoT](https://www.aduga.org/img_cache/pmb_record_20112.webp)
Article de revue[Étude] les objectifs de sobriété foncière largement intégrés dans les SCoT
01/06/2025Alors que l’Assemblée et le Sénat s’opposent sur l’adaptation des échéances de la loi Climat et Résilience sur le ZAN, la Fédération nationale des SCoT appelle à davantage de stabilité réglementaire. Elle publie les résultats d’une consultation démontrant que les territoires ont déjà dépensé plus de 62 millions d’euros pour intégrer les object[...]Plus d'informations...
Article de revueZAN : les députés facilitent l'implantation de projets industriels, routiers ou de centres de données
30/05/2025Lors de l'examen du projet de loi sur la simplification économique, les députés ont adopté, en séance publique, mercredi 28 mai, plusieurs amendements qui prévoient de nouvelles dérogations au dispositif de zéro artificialisation nette (ZAN).Plus d'informations...
Article de revueFoncier agricole : net ralentissement de l’urbanisation, nouvelles concurrences et détournements d'usage
23/05/2025Pour la troisième année, la consommation des terres agricoles pour l'urbanisation est en nette baisse, atteignant un plancher inédit depuis trente ans. Mais l'apparition de nouvelles formes de concurrences (notamment liées au développement des énergies renouvelables) et les détournements d'usage de plus en plus fréquents invitent les Safer à l[...]Plus d'informations...
Article de revuePlus de 19 000 hectares d’espaces naturels ont été convertis en espaces urbanisés en 2023
14/05/2025La consommation d’espaces naturels en 2023 fut la plus faible enregistrée depuis 2009. Mais entre 2011 et 2023, plus de 297 000 hectares ont été consommés, l’équivalent de la surface de l’île de La Réunion.Plus d'informations...
