
Éditeur Sénat
|
Documents disponibles chez cet éditeur (3)

RapportRapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires : ZAN
05/2021Les récentes propositions de la Convention citoyenne pour le climat plaident pour une intensification de la lutte contre l'artificialisation en France, faisant écho à l'objectif de « zéro artificialisation nette en 2050 » avancé par le Gouvernement. Dans la perspective de l'examen du projet de loi Climat et résilience, la commission des aff[...]Plus d'informations...
RapportRapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd’hui
02/2021Lutter contre « les fractures territoriales actuelles ». C’est l’ambition du rapport « Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd’hui » du sénateur socialiste de Meurthe-et-Moselle, Olivier Jacquin, dévoilé la semaine dernière. Au terme d’une année de travail, le rapport établit des pistes pour améliorer les [...]Plus d'informations...