Catégorie OBJET DES COMPETENCES
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Article : Article de revue
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LivreVade-mecum des marchés publics
06/2013Liberté d’accès à la commande publique, égalité de traitement des candidats, transparence des procédures : ce sont les principes constitutionnels et les règles communautaires qui irriguent tout le droit des marchés publics. Ils doivent assurer le bon emploi des deniers publics et l’efficacité économique de l’achat public, en garantissant la sé[...]Plus d'informations...
Documentation généraleClassement ECER Banque populaire. Etude comparative des métropoles européennes. Rapport global 2010
12/2010Ce classement mesure l'impact et la satisfaction des entrepreneurs vis-à-vis des systèmes de soutien à la création d'entreprises disponibles dans leur ville.Plus d'informations...
Documentation généraleLes agences d'urbanisme au service de la coopération décentralisée. Un appui à valoriser et à encourager
10/2010Les villes françaises conduisent des actions internationales très dynamiques en direction des villes du monde et animent une diplomatie des villes qui tend de plus en plus vers la promotion d'un aménagement durable du territoire. Dans ce contexte, les agences d'urbanisme ont une expertise et un savoir-faire. Le guide présente et valorise les e[...]Plus d'informations...
Bulletin : Livre2010Deux siècles d'énergies État des lieux Indicateurs monde Indicateurs Europe Indicateurs France Gouvernance internationale L'énergie nucléaire L'énergie éolienne L'énergie photovoltaïque L'énergie de la mer Chaleur renouvelable et captage du CO2 Les écoquartiers La France face aux conséquences du réchauffement Cinq phénomènes liés au chan[...]Plus d'informations...
Documentation généraleCode des marchés publics. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
03/2010La réglementation des marchés publics a évolué en 2009 pour prendre en compte, en particulier, la réforme du régime des recours applicable aux contrats de commande publique. La circulaire d'application du code des marchés publics prend désormais la forme d'un « guide de bonnes pratiques ». Le parti a été pris d'illustrer les recommandations pa[...]Plus d'informations...
